Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELTA FORCES
Monsieur Kamal Benali

Numéro de dépôt :
4440979
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
DELTA FORCES de Kamal Benali

Présentation de la marque DELTA FORCES

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par monsieur Kamal Benali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELTA FORCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur Kamal Benali domicilié(e) 2 Avenue d’Iena - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Kamal Benali domicilié(e) 2 Avenue d’Iena - 75116 - Paris - France.

La marque DELTA FORCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA FORCES arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.


Monsieur Kamal Benali - 2 Avenue d’Iena - 75116 - Paris - France


Monsieur Kamal Benali - 2 Avenue d’Iena - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Accessoires de protection thermique contre les accidents ou les blessures [vêtements]; Alarmes et équipement d'alerte; Amortisseurs de vibrations pour les équipements audio électroniques; Appareils d'entraînement à l'utilisation de sièges éjectables; Appareils de communication pour casques; Appareils de protection cathodique; Appareils de protection contre les incendies; Appareils de tests pour équipements électroniques; Appareils électroniques pour tester la stérilité d'équipements médicaux; Balises lumineuses [équipement de sécurité]; Biseaux [équipements de mesure]; Boîtiers de protection pour disques magnétiques; Bottes [chaussures de protection]; Bottes de plongée; Bottes de protection contre les accidents; Bottes de protection contre les incendies; Bottes de protection contre l'irradiation; Bottes de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Bottes de sécurité à usage industriel pour la protection contre les accidents ou les blessures; Bottes industrielles de protection; Bouchons de protection pour appareils photographiques; Boucliers de protection à main pour la police; Boules de commande [équipement informatique]; Brassards de protection lumineux pour prévenir les accidents ou les blessures; Cagoules antifumée [équipement de sauvetage]; Caméras de surveillance et d'inspection d'équipements dans une centrale nucléaire; Caméras pour casques; Caques de protection contre les blessures lors d'activités sportives; Casque d'écoute mains libres pour téléphones portables; Casques à écouteurs; Casques audiovisuels pour jeux vidéo; Casques d'écoute; Casques d'écoute musicaux; Casques d'écoute personnels pour appareils de transmission du son; Casques d'écoute sans fil pour téléphones portables; Casques de cycliste; Casques de football américain; Casques de frappeur pour le base-ball; Casques de hockey sur glace; Casques de karaté; Casques de motocycliste; Casques de motos; Casques de planches à roulettes; Casques de plongée; Casques de protection; Casques de protection à usage sportif; Casques de protection contre les blessures; Casques de protection contre les accidents; Casques de protection destinés aux automobilistes; Casques de protection pour cyclistes; Casques de protection pour motocyclistes; Casques de protection pour enfants; Casques de protection pour le sport; Casques de protection pour la prévention des accidents ou des blessures; Casques de réalité virtuelle; Casques de receveur pour le base-ball; Casques de sécurité; Casques de ski; Casques de soudeurs; Casques de sport; Casques pour la pratique du surf des neiges; Casques pour le sport; Casques pour téléphones; Casques pour téléphones portables; Casques protecteurs; Casques protecteurs pour le sport; Casques protecteurs pour la boxe; Casquettes de protection contre les accidents; Ceintures de plombs pour plongeurs; Ceintures de sauvetage; Ceintures de soutien pour travailleurs; Chambres d'essais environnementaux [équipements de simulation de la température]; Chaussettes de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Chaussures de protection; Chaussures de protection contre les accidents ou les blessures; Chaussures de protection pour la prévention des accidents ou des blessures; Chaussures de protection contre les incendies; Chaussures de protection contre les accidents; Chaussures de protection contre les dangers biologiques; Chaussures de protection contre les déversements de produits chimiques; Chaussures de protection contre les irradiations; Chaussures de protection contre les accidents, contre les radiations et le feu; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Chaussures de protection contre les accidents et le feu; Chaussures de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Chaussures industrielles de protection; Combinaisons antigravitationnelles; Combinaisons de plongée; Combinaisons de protection pour aviateurs; Combinaisons de protection contre les accidents et les blessures; Combinaisons de survie; Combinaisons de survie étanches contre le risque de noyade; Combinaisons de vol ignifuges; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Combinaisons thermiques de protection contre les accidents ou les blessures; Combinaisons thermiques pour aviateurs; Combinaisons ventilées de protection contre les accidents; Consoles pour casques d'écoute; Coque de protection pour téléphones portables; Coudières de protection autres que pour le sport destinées à prévenir les accidents; Coupleurs [équipements de traitement de données]; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Diodes de protection contre les surtensions; Dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; Dispositifs de protection contre les surtensions au sélénium; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Dispositifs de retenue de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Échelles de secours en cas d'incendie [équipement de sécurité]; Écrans de protection du corps contre des blessures; Écrans de protection du visage pour casques de protection; Écrans de protection faciale pour ouvriers; Écrans de protection faciaux pour ouvriers; Écrans de protection faciale; Écrans faciaux pour la protection contre les accidents, les radiations et le feu; Écrans pour la protection du visage des ouvriers; Équipement audio pour voitures; Équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Équipement d'essai en vol; Équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données; Équipement de plongée; Équipement de protection et de sécurité; Équipement de sécurité anti-chute; Équipement de téléphonie sur ordinateur; Équipement endoscopique à usage industriel; Équipement et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données; Équipement et appareils de sauvetage; Équipement pour le traitement de l'information; Équipement respiratoire subaquatique; Équipement stéréoscopique pour affichage 3D; Équipements audio à porter sur soi; Équipements de radiomessagerie; Équipements de sécurité pour éteindre des feux de forêt; Équipements de télécommunication; Équipements de télécopie; Équipements de test et de calibrage de composants informatiques; Équipements de traitement de données; Équipements de traitement de texte; Équipements électriques et électroniques pour effets musicaux; Équipements et appareils pour l'authentification de monnaie; Étuis de protection pour lecteurs MP3; Étuis de protection pour assistants numériques personnels; Étuis de protection pour liseuses électroniques; Explorateurs [scanneurs] [équipements de traitement de données]; Filets de protection contre les accidents; Films de protection à cristaux liquides pour écrans de téléphones intelligents; Films de protection conçus pour ordiphones [smartphones]; Films de protection conçus pour écrans d'ordinateur; Films de protection pour écrans d'ordinateur; Gaines de protection de lignes électriques; Gants confectionnés à partir d'asbeste pour la protection contre les accidents; Gants de plongée; Gants de protection contre les accidents; Gants de protection contre les blessures, à usage industriel; Gants de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Gants de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Gants équipés de capteurs; Gants ignifuges; Gants jetables de laboratoire; Gants jetables en latex de laboratoire; Gants jetables en plastique de laboratoire; Gants pour la protection contre les accidents; Genouillères pour ouvriers; Gilets à l'épreuve des coups de couteau; Gilets de protection, autres que ceux spécialement conçus pour le sport, destinés à prévenir les accidents ou les blessures; Gilets de sauvetage; Gilets de sauvetage pour plongeurs; Gilets de sauvetage pour animaux domestiques; Gilets de sauvetage pour chiens; Gilets de sécurité pour le ski nautique; Gilets de sécurité réfléchissants; Gilets pare-balles; Habillement pour la protection contre le feu; Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Haut-parleurs [équipement audio]; Jugulaires pour casques de base-ball; Lecteurs [équipements de traitement de données]; Logiciel de protection de la vie privée; Logiciels d'aide à la conception d'équipements de sport; Logiciels de contrôle et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio; Logiciels de protection de la vie privée; Logiciels pour la commande à distance de machines et d'équipements de bureau; Lunetterie de protection; Lunettes de protection; Lunettes de sécurité pour la protection des yeux; Masques anti-pollution pour la protection respiratoire; Masques de protection; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Mémoires pour équipements de traitement de données; Micro-casques pour ordinateurs; Micros-casques à des fins de communication; Pantalons de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Passe-montagnes (dessous de casques) pour la protection contre les accidents, les radiations et le feu; Prises à double sortie pour casques d'écoute; Protection (Casques de -); Protections abdominales contre les blessures autres que parties de tenues de sport ou que celles conçues pour des activités sportives spécifiques; Protections crâniennes contre les blessures; Protections d’écran en verre trempé pour téléphones mobiles; Protections d'écran sous forme de films pour téléphones mobiles; Protections faciales destinées à prévenir les accidents ou les blessures; Protections latérales de lunettes; Protections pour lunettes; Protège-tibias pour la protection contre les blessures [autres qu'articles de sport ou parties de tenues de sport]; Relais de protection contre les surtensions; Relais de protection pour moteurs; Sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection [préformés]; Sacs pour appareils et équipements photographiques; Scanneurs [équipement informatique]; Scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données]; Serrures à combinaison électriques métalliques; Serrures à combinaison électriques non métalliques; Simulateurs d'entraînement à la conduite de véhicules; Simulateurs d'entraînement de personnel à la conduite de véhicules; Simulateurs d'entraînement de personnel à l'utilisation d'armes à feu; Simulateurs d'entraînement sportif; Simulateurs électroniques d'entraînement sportif [appareils d'enseignement basés sur du matériel informatique et des logiciels]; Simulateurs électroniques d'entraînement sportif; Simulateurs pour l'entraînement du personnel au pilotage d'aéronefs; Supports pour caméras montées sur casques; Supports pour équipement informatique; Unités de protection et de sauvegarde de données; Valves pour gonfler des gilets de sauvetage; Verres pour écrans de protection faciaux; Vessie de gilets de stabilisation pour la plongée; Vestes de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Vêtements chauffés électriquement pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vêtements de protection antiradiations; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; Vêtements de protection contre les blessures; Vêtements de protection contre les risques biologiques; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Vêtements de protection contre les accidents; Vêtements de protection contre les accidents ou les blessures pour motocyclistes; Vêtements de protection contre le feu; Vêtements de protection contre les produits chimiques; Vêtements de protection en cuir contre les accidents ou les blessures; Vêtements de protection en matériaux pare-balles; Vêtements de protection pour la prévention des blessures; Vêtements de protection [vêtements blindés]; Vêtements de sauvetage [équipements flottants]; Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Vêtements en asbeste pour la protection contre le feu; Vêtements isolants pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vêtements pour la protection contre le feu; Visières de protection; Visières de protection pour soudeurs; Visiocasques holographiques; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Tissus pare-balles; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Bérets; Bottes; Bottes d'alpinisme; Bottes d'équitation; Bottes d'hiver; Bottes de chantier; Bottes de marche; Bottes de montagne; Bottes de pêche; Bottes de pêche en caoutchouc; Bottes de pluie; Bottes de surf de neige; Bottes en caoutchouc; Bottes et bottines pour femmes; Bottes imperméables; Bottes imperméables pour la pêche; Bottes militaires; Bottes polo; Bottes pour bébés; Bottes pour motocyclisme; Ceintures; Ceintures de smoking; Ceintures en cuir; Ceintures en cuir [vêtements]; Ceintures en imitation cuir; Ceintures en matières textiles [vêtements]; Ceintures en tissu; Ceintures (habillement); Ceintures [habillement]; Ceintures larges pour kimonos [obi]; Ceintures porte-monnaie [habillement]; Ceintures pour kimonos [datemaki]; Ceintures pour smokings; Chaussettes; Chaussettes absorbant la transpiration; Chaussettes anti-transpiration; Chaussettes basses; Chaussettes de football américain; Chaussettes de lit; Chaussettes de sport; Chaussettes de style japonais [tabi]; Chaussettes de tennis; Chaussettes en laine; Chaussettes et bas; Chaussettes longues; Chaussettes pour hommes; Chaussettes sans pieds; Chaussettes thermiques; Chaussons-chaussettes; Chemises de camouflage; Contreforts pour bottes; Débardeurs d'entraînement; Demi-bottes; Doublures de vestes; Ferrures de protection pour chaussures et bottes; Fixe-chaussettes; Gants à doigts conducteurs pouvant être portés lors de l'utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile [habillement]; Gants d'équitation; Gants d'hiver; Gants de camouflage; Gants de conduite [habillement]; Gants de motocycliste; Gants de ski; Gants de snowboard; Gants en tricot; Gants [habillement]; Gants (habillement); Gants isothermiques; Gants pour cyclistes; Gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; Gilets; Gilets [complets]; Gilets coupe-vent; Gilets de camouflage; Gilets de chasse; Gilets de sport; Gilets en cuir; Gilets féminins traditionnels coréens [Baeja]; Gilets matelassés; Gilets sans manches en laine polaire; Gilets sans manches molletonnés; Grosses vestes; Grosses vestes courtes, à boutons et en laine; Languettes pour chaussures et bottes; Manchettes de bottes; Manteaux; Manteaux coupe-vent; Manteaux courts; Manteaux d' hiver; Manteaux de costume; Manteaux de pluie; Manteaux de soirée; Manteaux en coton; Manteaux en cuir; Manteaux en denim; Manteaux en peau de mouton; Manteaux épais; Manteaux et vestes en fourrures; Manteaux pour dames; Pantalons d'entrainement; Pantalons de camouflage; Premières pour bottes et chaussures; Sacs pour bottes de chasse; Sangles pour chaussures et bottes; Semelles intérieures pour chaussures et bottes; Sous-vestes pour kimonos [juban]; Supports-chaussettes; Surchaussettes de style japonais [surchaussettes tabi]; Survêtements d'entraînement; Tiges de bottes; Valenki [bottes en feutre]; Veste courte portée sur le kimono [haori]; Vestes; Vestes à fermeture à glissière; Vestes à manches; Vestes, à savoir vêtements de sport; Vestes blanches de cuisinier; Vestes chemises; Vestes coupe-vent; Vestes d'entrainement; Vestes d'équitation; Vestes d'extérieur coréennes portées au dessus des vêtements de base [Magoja]; Vestes de bûcheron; Vestes de camouflage; Vestes de chasse; Vestes de jogging; Vestes de pêche; Vestes de pêcheurs; Vestes de ski; Vestes de smoking; Vestes de sport; Vestes de survêtement; Vestes en cuir; Vestes en daim; Vestes en denim; Vestes en duvet; Vestes en fourrure; Vestes en peau de mouton; Vestes en tricot; Vestes imperméables; Vestes longues; Vestes, manteaux, pantalons et gilets pour hommes et femmes; Vestes matelassées [vêtements]; Vestes polaires; Vestes pour hommes; Vestes pour safaris; Vestes réfléchissantes; Vestes réversibles; Vestes sans manches; Vestes traditionnelles coréennes [Jeogori]; Vêtements de sport autres que gants de golf; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boucles de ceinture; Boucles de ceinture autres qu'en métaux précieux; Boucles de ceinture en métaux précieux; Boucles de ceinture en métaux précieux [pour vêtements]; Boucles de ceinture pour l'habillement; Boucles de sangles de ceinture; Brassards [bandes militaires portées aux bras]; Fermoirs de ceintures; Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.