Déposée le 16 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAMAELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARM EN BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAMAELLES domicilié(e) 83 RUE DE RAMOULU LD RONVILLE - 45170 - CHILLEURS AUX BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 555 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAMAELLES domicilié(e) 83 RUE DE RAMOULU LD RONVILLE - 45170 - CHILLEURS AUX BOIS - France.
La marque CHARM EN BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARM EN BERRY est expirée depuis le 16 août 2020.
KAMAELLES, SARL - 83 RUE DE RAMOULU LD RONVILLE - 45170 - CHILLEURS AUX BOIS - France - SIREN 517555843
KAMAELLES - 83 RUE DE RAMOULU LD RONVILLE - 45170 - CHILLEURS AUX BOIS - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587535 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
