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Marques déposées par KAMA EUROPE LIMITED
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CLEAR-VIEW
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEAR-VIEW
KAMA EUROPE LIMITED

Numéro de dépôt :
1649770
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2011

Présentation de la marque CLEAR-VIEW

Déposée le 13 mars 1991 par KAMA EUROPE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEAR-VIEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KAMA EUROPE LIMITED, domicilié(e) (société organisée selon les lois d'Angleterrei), Salters Lane, Sedgefield, Stockton on Tees, TS21 3EE Durham Angleterre (dossier no 2194052) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2194052) - France.

La marque CLEAR-VIEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEAR-VIEW est expirée depuis le 13 mars 2011.


KAMA EUROPE LIMITED - (société organisée selon les lois d'Angleterrei), Salters Lane, Sedgefield, Stockton on Tees, TS21 3EE Durham Angleterre (dossier no 2194052) - États-Unis


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - (dossier no 2194052) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2194052 - Publication au BOPI 2001-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324327 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 21 août 1995 - Transmission de propriété n°188614 - Publication au BOPI 1995-08-21

Plateaux en matières plastiques, plateaux en polystyrène transparent;récipients en matières plastiques, récipients en polystyrène transparent;plateaux en polystyrène transparent pour aliments; récipients en matières plastiques pour aliments, récipients en polystyrène transparent pour aliments

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.