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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAM
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KAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KAM
KAM, SAS

Numéro de dépôt :
4309793
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/10/2026
KAM de KAM

Présentation de la marque KAM

Déposée le 24 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAM domicilié(e) 1 RUE LA FONTAINE - 77400 - GOUVERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 737 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme POULTIER ISABELLE domicilié(e) 1 rue la Fontaine - 77400 - GOUVERNES - France.

La marque KAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAM arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.


KAM, SAS - 1 RUE LA FONTAINE - 77400 - GOUVERNES - France - SIREN 822737110


Mme POULTIER ISABELLE - 1 rue la Fontaine - 77400 - GOUVERNES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 28 février 2017 - Retrait partiel n°695516 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; montres intelligentes ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos.