Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KALU CRITERIUM NATIONAL UNIVERSITAIRE DE SURF DES NEIGES
Association KALU

Numéro de dépôt :
92411869
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2002

Présentation de la marque KALU CRITERIUM NATIONAL UNIVERSITAIRE DE SURF DES NEIGES

Déposée le 23 mars 1992 par l'association loi 1901 KALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KALU CRITERIUM NATIONAL UNIVERSITAIRE DE SURF DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 KALU domicilié(e) 1, rue LAKANAL, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Edouard ARBEL Association KALU - France.

La marque KALU CRITERIUM NATIONAL UNIVERSITAIRE DE SURF DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KALU CRITERIUM NATIONAL UNIVERSITAIRE DE SURF DES NEIGES est expirée depuis le 23 mars 2002.


Association KALU - 1, rue LAKANAL, 49000 ANGERS - France


Pierre-Edouard ARBEL Association KALU - France


Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285271 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

- métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie ; bijouterie pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. - vêtements, chaussures, chapellerie. - jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes. - éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.