Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mode a vous
Mme. kaltoum le roux

Numéro de dépôt :
3970623
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
mode a vous de kaltoum le roux

Présentation de la marque mode a vous

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par madame kaltoum le roux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mode a vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est madame kaltoum le roux domicilié(e) 11 chemin des justices - 77170 - brie comte robert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. kaltoum le roux domicilié(e) 11 chemin des justices - 77170 - brie comte robert - France.

La marque mode a vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mode a vous est expirée depuis le 21 décembre 2022.

kaltoum le roux a également déposé les autres marques suivantes : HEELIANA CHAUSSURES POUR FEMME , (Marque figurative) , modatoiglamour , milazzi


Mme. kaltoum le roux - 11 chemin des justices - 77170 - brie comte robert - France


Mme. kaltoum le roux - 11 chemin des justices - 77170 - brie comte robert - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; colliers ou habits pour animaux ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.