Déposée le 14 octobre 1997 par KALKOFF Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ESPRIT JARDIN T.M »
Le déposant est KALKOFF Gérard domicilié(e) 1 Allée du Belvédère,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2350724) - 74940 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard KALKOFF domicilié(e) 1 Allée du Belvédère,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2350724) - 74940 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KALKOFF Gérard - 1 Allée du Belvédère,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2350724) - 74940 - France
Gérard KALKOFF - 1 Allée du Belvédère,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2350724) - 74940 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Inscription le 1 décembre 1998 - Rejet partiel n°267690 - Publication au BOPI 1998-12-01
Inscription le 22 novembre 2001 - Concession de licence n°335477 - Publication au BOPI 2001-11-22
Renouvellement avec limitation le 14 septembre 2007 n°2350724 - Publication au BOPI 2007-09-14
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Meubles, glaces, cadres en bois, os, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. ; Jeux, jouets, articles de sports (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), décorations pour arbres de Noël. ; Produits horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ESPRIT JARDIN T.M"