Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KALITEA L'INNOVATION AU SERVICE DE LA TRADITION
KALITEA, EURL M. BERNIER PASCAL
Numéro de dépôt :
4311720
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque KALITEA L'INNOVATION AU SERVICE DE LA TRADITION
Déposée le 2 novembre 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KALITEA et monsieur BERNIER PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « KALITEA L'INNOVATION AU SERVICE DE LA TRADITION »
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KALITEA domicilié(e) 11 RUE PASCAL - 33370 - TRESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur BERNIER PASCAL domicilié(e) 11 RUE PASCAL - 33370 - TRESSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNIER PASCAL domicilié(e) 11 RUE PASCAL - 33370 - TRESSES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KALITEA a également déposé les autres marques suivantes : KAOVIA
KALITEA, EURL - 11 RUE PASCAL - 33370 - TRESSES - France - SIREN 4
M. BERNIER PASCAL - 11 RUE PASCAL - 33370 - TRESSES - France
M. BERNIER PASCAL - 11 RUE PASCAL - 33370 - TRESSES - France
Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710245 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25
Achats et reventes de volets battants isolants aspects bois sans entretien 100% polyuréthane composite, achats et reventes de volets roulants et stores, stores ban et stores a italienne, achats et reventes de pergolas et mobilier, achats et reventes de portails, portillons et portes de garage, achats et reventes de portes, portes d'entrée, portes fenêtres, achats et reventes de système de domotique, achats et revente de stores, achat et revente de radiateur à inertie, achats et reventes de ouate de cellulose, achats et revente de produits pour traitement et nettoyage des toitures et des façades des habitations, achats et reventes de matériels de chauffage et d'isolation, ;
Pose de volets battants isolants aspects bois sans entretien 100% polyuréthane composite, pose de volets roulants et stores stores ban et stores à l'italienne, pose de pergola et de mobilier, pose de portails, portillons, portes de garage, pose de portes, portes fenêtres, portes d'entrée, pose de système de domotique, pose de radiateurs à inertie, pose de ouate de cellulose, pose de produits pour ne nettoyage et le traitement des façades et toitures des habitations, pose de matériel de chauffage et d'isolation.
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