Déposée le 19 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KALICONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « kalibox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KALICONSEIL domicilié(e) 53 avenue du grésillé - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 718 673 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KALICONSEIL, M. DEREC VINCENT domicilié(e) 53 avenue du grésillé - 49000 - ANGERS - France.
La marque kalibox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991241.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KALICONSEIL, SARL - 53 avenue du grésillé - 49000 - ANGERS - France - SIREN 524718673
KALICONSEIL, M. DEREC VINCENT - 53 avenue du grésillé - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet partiel n°613641 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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