Déposée le 7 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KaliBee
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « iSea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KaliBee domicilié(e) 117 Cours Caffarelli - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 527 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KaliBee domicilié(e) 117 Cours Caffarelli - 14000 - CAEN - France.
La marque iSea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KaliBee, SAS - 117 Cours Caffarelli - 14000 - CAEN - France - SIREN 483527701
KaliBee - 117 Cours Caffarelli - 14000 - CAEN - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548424 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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