Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Little Francais
Numéro de dépôt :
4142812
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Little Francais
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KALI NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Little Francais »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KALI NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675867 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02