Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES MOULINS D'ALICE
Numéro de dépôt :
1708144
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2001
Présentation de la marque LES MOULINS D'ALICE
Déposée le 27 novembre 1991 par KALFON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOULINS D'ALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES MOULINS D'ALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOULINS D'ALICE est expirée depuis le 27 novembre 2001.
KALFON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17