Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTON JAUNE
Numéro de dépôt :
14131
Date de dépôt :
04/11/1980
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque CARTON JAUNE
Déposée le 4 novembre 1980 par KALFA Isidore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CARTON JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARTON JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CARTON JAUNE est expirée depuis le 4 novembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25