Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
arckhan project
KALENGA SERGE KALENGA NOAH
Numéro de dépôt :
3203301
Date de dépôt :
09/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Présentation de la marque arckhan project
Déposée le 9 janvier 2003 par KALENGA SERGE et KALENGA NOAH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « arckhan project »
Les déposants sont KALENGA SERGE domicilié(e) FACE AU CHATEAU,31570 TARABEL - 31570 - France et KALENGA NOAH domicilié(e) FACE AU CHATEAU,31570 TARABEL - 31570 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KALENGA SERGE domicilié(e) FACE AU CHATEAU,31570 TARABEL - 31570 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KALENGA SERGE - FACE AU CHATEAU,31570 TARABEL - 31570 - France
KALENGA NOAH - FACE AU CHATEAU,31570 TARABEL - 31570 - France
KALENGA SERGE - FACE AU CHATEAU,31570 TARABEL - 31570 - France
Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393777 - Publication au BOPI 2004-06-02
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Cuir brut ou mi-ouvré ; imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à dos ; sacs à main ; cartables. Cordages non métalliques ; ficelles, filets de pêche ; tentes ; voiles (gréement) ; sacs et sachets (enveloppes ; pochettes) pour emballage (en matières textiles) ; matière de rembourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes. Fils élastiques à usage textile ; fils à broder ; fils à coudre Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; chemin de table ; drapeaux (non en papier Pantalons ; pull-over ; robes ; manteaux ; vêtements-en-cuir ; vêtements de gymnastique ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; cravates ; gants (habillement) ; foulard ; crampons de chaussures de rugby ; écharpes ; sous-vêtements. Dentelles pour broderies ; rubans (passementeries) ; lacets (cordons) ; crochets (mercerie) ; œillets pour chaussures ; épingles (autres qu'articles de bijouterie) ; aiguilles à repriser ; fleurs artificielles ; fermetures à glissière ; boutons (mercerie) .
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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