Marque expirée - Marque en non vigueur

« VODDNET » Video On Demand Delivery Network
M KAJDAS Samuel agissant et pour le compte de la société VODDNET en cours de formation
M DEVOS Jean-Claude agissant et pour le compte de la société VODDNET en cours de formation

Numéro de dépôt :
3469877
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
« VODDNET » Video On Demand Delivery Network de KAJDAS Samuel agissant et pour le compte de la société VODDNET en cours de formation

Présentation de la marque « VODDNET » Video On Demand Delivery Network

Déposée le 14 décembre 2006 par monsieur KAJDAS Samuel agissant et pour le compte de la société VODDNET en cours de formation et monsieur DEVOS Jean-Claude agissant et pour le compte de la société VODDNET en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « VODDNET » Video On Demand Delivery Network »

Les déposants sont monsieur KAJDAS Samuel agissant et pour le compte de la société VODDNET en cours de formation domicilié(e) 139, montée des Chênes,34980 MONFERRIER SUR LEZ - 34980 - France et monsieur DEVOS Jean-Claude agissant et pour le compte de la société VODDNET en cours de formation domicilié(e) 16, montée Lauzieu,34980 SAINT CLEMENT LA RIVIERE - 34980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel KAJDAS – Jean-Claude DEVOS VODDNET SAS CEEI – Cap Omega domicilié(e) Rond point Benjamin Franklin CEDEX 2 34960 MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « VODDNET » Video On Demand Delivery Network est expirée depuis le 14 décembre 2016.


M KAJDAS Samuel agissant et pour le compte de la société VODDNET en cours de formation - 139, montée des Chênes,34980 MONFERRIER SUR LEZ - 34980 - France

M DEVOS Jean-Claude agissant et pour le compte de la société VODDNET en cours de formation - 16, montée Lauzieu,34980 SAINT CLEMENT LA RIVIERE - 34980 - France - SIREN 4


Samuel KAJDAS – Jean-Claude DEVOS VODDNET SAS CEEI – Cap Omega - Rond point Benjamin Franklin CEDEX 2 34960 MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Service de messagerie électronique.

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours (éducation ou divertissement.

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.