Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES D'ICI
Mr KAISSIS Marius
Mme ALARCON Corinne
Mr PERRIN Olivier
Mr GHERAB Belhassen

Numéro de dépôt :
95561335
Date de dépôt :
02/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2005

Présentation de la marque TERRES D'ICI

Déposée le 2 mars 1995 par monsieur KAISSIS Marius, madame ALARCON Corinne, monsieur PERRIN Olivier, monsieur GHERAB Belhassen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES D'ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Les déposants sont monsieur KAISSIS Marius domicilié(e) Grande carraire chemin du mas de barrelet, 13890 MOURIES - France, madame ALARCON Corinne domicilié(e) 9 Rue de l'école vieille Quartier de l'ile, 13500 MARTIGUES - France, monsieur PERRIN Olivier domicilié(e) 8 Place sainte Agathe Les Camoins, 13011 MARSEILLE - France, monsieur GHERAB Belhassen domicilié(e) 3 Rue de GAFSA 2080 ARIANA TUNIS TUNISIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier PERRIN - France.

La marque TERRES D'ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'ICI est expirée depuis le 2 mars 2005.


Mr KAISSIS Marius - Grande carraire chemin du mas de barrelet, 13890 MOURIES - France

Mme ALARCON Corinne - 9 Rue de l'école vieille Quartier de l'ile, 13500 MARTIGUES - France

Mr PERRIN Olivier - 8 Place sainte Agathe Les Camoins, 13011 MARSEILLE - France

Mr GHERAB Belhassen - 3 Rue de GAFSA 2080 ARIANA TUNIS TUNISIE - France


Olivier PERRIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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