Déposée le 4 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAISER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KAISER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAISER domicilié(e) Route de Sorbey - 54260 - LONGUYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 826 219 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque KAISER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAISER, Société par actions simplifiée - Route de Sorbey - 54260 - LONGUYON - France - SIREN 807826219
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307182 - Publication au BOPI 2006-02-06
Renouvellement sans limitation n°2064616 - Publication au BOPI 1996-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33
Inscription le 15 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688973 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15
Inscription le 4 août 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°705749 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-04
Inscription le 3 avril 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°720650 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627819 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2016-09-14
Moyens de locomotion et de transport, véhicules terrestres.Véhicules de transport routier, engins agraires et de travaux publics.Tracteurs routiers, remorques, semi-remorques, attelages.Convois spéciaux.Matériel de transport et de manutention.Engins de travaux publics et de génie civil.Commercialisation de véhicules de transport routier, de matériel de manutention et d'engins de travaux publics et de génie civil.Construction, réparation, entretien et reconditionnement de ces véhicules et matériels. Etude conception, recherches et consultations techniques, conseils, assistance et expertises.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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