Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BUTINES
M. KAISER Roger

Numéro de dépôt :
1082526
Date de dépôt :
28/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Macon

Présentation de la marque DOMAINE DES BUTINES

Déposée le 28 décembre 1978 par monsieur KAISER Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « DOMAINE DES BUTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur KAISER Roger domicilié(e) propriétaire-viticulteur à LEYNES, demeurant 71910 DAVAYE. - France.

La marque DOMAINE DES BUTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES BUTINES est expirée depuis le 28 décembre 1988.


M. KAISER Roger - propriétaire-viticulteur à LEYNES, demeurant 71910 DAVAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Vin de sa propriété Appellation Controlée