DOMAINE DES BUTINES
Présentation de la marque DOMAINE DES BUTINES
Déposée le 28 décembre 1978 par monsieur KAISER Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « DOMAINE DES BUTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DES BUTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES BUTINES est expirée depuis le 28 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033