Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES BUTINES
Numéro de dépôt :
1082526
Date de dépôt :
28/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Macon
Présentation de la marque DOMAINE DES BUTINES
Déposée le 28 décembre 1978 par monsieur KAISER Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « DOMAINE DES BUTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES BUTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES BUTINES est expirée depuis le 28 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033