Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAIROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAIROS ECOLAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAIROS domicilié(e) 1 rue des senneurs - 29900 - CONCARNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 783 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAIROS, M. ROLAND JOURDAIN domicilié(e) 1 rue des senneurs - 29900 - CONCARNEAU - France.
La marque KAIROS ECOLAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAIROS, SARL - 1 rue des senneurs - 29900 - CONCARNEAU - France - SIREN 493783427
KAIROS, M. ROLAND JOURDAIN - 1 rue des senneurs - 29900 - CONCARNEAU - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 29 octobre 2014 - Pourvoi en cassation n°633823 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633911 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Inscription le 13 septembre 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°680031 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13
Inscription le 16 mai 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°700072 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 24 octobre 2017 - Pourvoi en cassation n°710237 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24
Inscription le 23 mai 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°757505 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
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