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Marques déposées par KAHN née HAMM
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HAMM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAMM
KAHN née HAMM, Françoise, Citoyenne de nationalité française

Numéro de dépôt :
1228975
Date de dépôt :
02/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2013

Présentation de la marque HAMM

Déposée le 2 mars 1983 par KAHN née HAMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KAHN née HAMM, Françoise, Citoyenne de nationalité française domicilié(e) 18 rue Théodule Ribot,75017 PARIS (dossier no 2237451) - 75017 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION domicilié(e) 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2237451) - 75017 - France.

La marque HAMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAMM est expirée depuis le 2 mars 2013.


KAHN née HAMM, Françoise, Citoyenne de nationalité française - 18 rue Théodule Ribot,75017 PARIS (dossier no 2237451) - 75017 - France


Cabinet BONNET-THIRION - 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2237451) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237451 - Publication au BOPI 2003-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation n°2015814 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 19 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415503 - Publication au BOPI 2005-07-19

Inscription le 27 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441133 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159875 - Publication au BOPI 1993-06-22

Instruments de musique, notamment, instruments de musique à clavier, pianos, accordéons, orgues, clavecins, épinettes, synthétiseurs.Violons, violoncelles.Instruments de musique à vent, saxophones, clarinettes, piccolos, trompettes, trombones, cornets, bugles, cors, trompes de chasse, clairons, trompettes de cavalerie, hautbois, flûtes, harmonicas.Bassons.Guitares classiques, guitares électriques, guitares folk. Batterie, ampli, xylophones, métronomes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.