Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PREMIUM Sweet Life Concept
KAHN Michel
SINGER Patrick

Numéro de dépôt :
3805175
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
LE PREMIUM Sweet Life Concept de KAHN Michel

Présentation de la marque LE PREMIUM Sweet Life Concept

Déposée le 10 février 2011 par KAHN Michel et SINGER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PREMIUM Sweet Life Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont KAHN Michel domicilié(e) 7 boulevard Jacques Preiss - 67000 - STRASBOURG - France et SINGER Patrick domicilié(e) 33 avenue de la Gare - 67150 - ERSTEIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LE PREMIUM Sweet Life Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PREMIUM Sweet Life Concept est expirée depuis le 10 février 2021.

KAHN Michel a également déposé les autres marques suivantes : FELICITAS , FELICITAS


KAHN Michel - 7 boulevard Jacques Preiss - 67000 - STRASBOURG - France

SINGER Patrick - 33 avenue de la Gare - 67150 - ERSTEIN - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 23 novembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°562904 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Vente de logements (immobilier), de bureaux (immobilier) et d'espaces commerciaux (immobilier) ; décoration de vitrines ; recrutement du personnel ; gérance administrative de logements ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire commercial, aide à l'exploitation et à la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine immobilier.

Courtage, estimation et gérance de biens immobiliers, agences immobilières, location d'appartements et de bureaux (immobilier) ; promotions (financement) de projets immobiliers et affaires immobilières.

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire en matière juridique, concession de licence ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement en société (personnes de compagnie), services d'occupation de logements en l'absence des habitants.