Déposée le 27 juillet 1987 par KAHN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FELICITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KAHN Michel domicilié(e) 7 bd Jacques Preiss - 67000 - STRASBOURG - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FELICITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAHN Michel - 7 bd Jacques Preiss - 67000 - STRASBOURG - France
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement avec limitation le 8 juin 2007 n°2093517 - Publication au BOPI 2007-06-08
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343394 - Publication au BOPI 2007-06-08
Inscription le 27 mars 1995 - Transmission de propriété n°183844 - Publication au BOPI 1995-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448923 - Publication au BOPI 2007-02-20
Inscription le 10 février 1995 - Transmission de propriété n°181532 - Publication au BOPI 1995-02-10
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2651988 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-16
Une activité de conseils dans le cadre de l'entreprise; une activité de franchisage. Une activité d'édition de magazines, de revues, de journaux, de périodiques, de livres, d'enregistrements de cours et, notamment, des cours par correspondance et, plus généralement, tous services d'éducation et de divertissement; une activité de clubs-loisirs. Une activité d'institut matrimonial; une activité de conseils dans le cadre familial, individuel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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