Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO TOA
Numéro de dépôt :
1087270
Date de dépôt :
21/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BIO TOA
Déposée le 21 février 1979 par KAHN Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIO TOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIO TOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BIO TOA est expirée depuis le 21 février 1989.
KAHN Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039