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Marques déposées par KAHIL Mirwan
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CONFORMATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORMATE
KAHIL Mirwan

Numéro de dépôt :
1429232
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/1997

Présentation de la marque CONFORMATE

Déposée le 25 septembre 1987 par KAHIL Mirwan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KAHIL Mirwan, domicilié(e) Le Mas des Vignes, Bd Courteline, 06250 MOUGINS. - France.

La marque CONFORMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORMATE est expirée depuis le 25 septembre 1997.

KAHIL Mirwan a également déposé les autres marques suivantes : LA POCHETTE , LE POCKET , LE COIN DES GOURMETS , O' POCKET , LE WAREHOUSE , GOURMETS SANS FRONTIERES , CONFORFILM , CONFORFOAM , CONFORIMPACT


KAHIL Mirwan - Le Mas des Vignes, Bd Courteline, 06250 MOUGINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Matériaux de construction destinés à l'isolation thermique et à la rénovation de constructions

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.