Déposée le 25 septembre 1987 par KAHIL Mirwan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONFORMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KAHIL Mirwan, domicilié(e) Le Mas des Vignes, Bd Courteline, 06250 MOUGINS. - France.
La marque CONFORMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAHIL Mirwan - Le Mas des Vignes, Bd Courteline, 06250 MOUGINS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Matériaux de construction destinés à l'isolation thermique et à la rénovation de constructions
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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