Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HALIFAX
Numéro de dépôt :
1670693
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2001
Présentation de la marque HALIFAX
Déposée le 7 juin 1991 par KAGAN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HALIFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HALIFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALIFAX est expirée depuis le 7 juin 2001.
KAGAN Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48