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Marques déposées par KAEPA
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THE BRACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE BRACE
KAEPA

Numéro de dépôt :
95573822
Date de dépôt :
31/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2005

Présentation de la marque THE BRACE

Déposée le 31 mai 1995 par KAEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE BRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est KAEPA, domicilié(e) 5410 Kaepa Court, San Antonio, Texas 78218 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque THE BRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BRACE est expirée depuis le 31 mai 2005.


KAEPA - 5410 Kaepa Court, San Antonio, Texas 78218 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205869 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

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