Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZIANIMAL
Kadour ZIANI
STREET HAUTE COUTURE, SARL

Numéro de dépôt :
3663015
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ZIANIMAL de Kadour ZIANI

Présentation de la marque ZIANIMAL

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2009 par Kadour ZIANI et la Société à Responsabilité Limité (SARL) STREET HAUTE COUTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZIANIMAL »

Les déposants sont Kadour ZIANI domicilié(e) 6 du pont de la croix - 54000 - Nancy - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) STREET HAUTE COUTURE domicilié(e) 27 montesquieu - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kadour ZIANI domicilié(e) 6 du pont de la croix - 54000 - Nancy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Kadour ZIANI - 6 du pont de la croix - 54000 - Nancy - France

STREET HAUTE COUTURE, SARL - 27 montesquieu - 54000 - NANCY - France - SIREN 4


Kadour ZIANI - 6 du pont de la croix - 54000 - Nancy - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523833 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.