Déposée le 20 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KADOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Petit Pacha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-48 du 28 novembre 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KADOLIS domicilié(e) Résidence La Caravelle, 151 Boulevard Elisabeth BOSELLI - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 103 484 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie domicilié(e) 5 bis BOULEVARD du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France.
La marque Petit Pacha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KADOLIS, SARL - Résidence La Caravelle, 151 Boulevard Elisabeth BOSELLI - 49100 - ANGERS - France - SIREN 494103484
DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie - 5 bis BOULEVARD du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 20 juillet 2009 - Rejet partiel n°502298 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2018 n°2682980 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-31
Sacs en textile, à savoir : sacs à langer, sacs de plage, sacs pour porter les affaires de bébés, sacs de voyage, trousse de toilette.
Produits en textile, à savoir : couvertures de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), sacs de couchage pour bébés (gigoteuse), courtepointe, linge de bain, linge de lit, tour de lit, couvre-lit, jouets en textile pour bébés, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; courtepointe, couverture de voyage, couvre-pieds, draps, enveloppes de matelas, linge de table (serviettes, bavoirs), tentures murales en matière textile, rideaux en textile.
Jeux, jouets ; jeux et jouets en matière textile, peluches (jouets), animaux en peluche, poupées.
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