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Marques déposées par KADJI Hervé
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groupe Kapa SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

groupe Kapa SANTE
KADJI Hervé

Numéro de dépôt :
3461420
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/11/2016
groupe Kapa SANTE de KADJI Hervé

Présentation de la marque groupe Kapa SANTE

Déposée le 8 novembre 2006 par KADJI Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « groupe Kapa SANTE »

Le déposant est KADJI Hervé domicilié(e) 21, avenue Alfred Capus,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque groupe Kapa SANTE est expirée depuis le 8 novembre 2016.


KADJI Hervé - 21, avenue Alfred Capus,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 17 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524108 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

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