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Marques déposées par monsieur kader rebai
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COURTISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTISE
M. kader rebai

Numéro de dépôt :
4015268
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
COURTISE de kader rebai

Présentation de la marque COURTISE

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par monsieur kader rebai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur kader rebai domicilié(e) 16 rue du géneral Mangin - 49300 - cholet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. kader rebai domicilié(e) 16 rue du géneral Mangin - 49300 - cholet - France.

La marque COURTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTISE est expirée depuis le 25 juin 2023.


M. kader rebai - 16 rue du géneral Mangin - 49300 - cholet - France


M. kader rebai - 16 rue du géneral Mangin - 49300 - cholet - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.