Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Horlogerie
M. KADER BOUDIL

Numéro de dépôt :
4070928
Date de dépôt :
23/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2024
Cap Horlogerie de KADER BOUDIL

Présentation de la marque Cap Horlogerie

Déposée par voie électronique le 23 février 2014 par monsieur KADER BOUDIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Horlogerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur KADER BOUDIL domicilié(e) 29 RUE BERGERE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KADER BOUDIL domicilié(e) 29 RUE BERGERE - 75009 - PARIS - France.

La marque Cap Horlogerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Horlogerie est expirée depuis le 23 février 2024.


M. KADER BOUDIL - 29 RUE BERGERE - 75009 - PARIS - France


M. KADER BOUDIL - 29 RUE BERGERE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.