Déposée le 15 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAD une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KLEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAD une domicilié(e) 89, rue de Guise,02500 HIRSON - 02500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 219 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
La marque KLEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KLEIN est expirée depuis le 15 octobre 2014.
KAD une société par actions simplifiée - 89, rue de Guise,02500 HIRSON - 02500 - France - SIREN 449219120
Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Panneaux d'affichage métalliques, ni mécaniques, ni lumineux ; portes métalliques, tourniquets métalliques non automatiques. Appareils pneumatiques ou hydrauliques pour l'ouverture et la fermeture des portes. Tourniquets automatiques ; appareils électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes ; appareils et instruments de détection associés aux appareils électriques ou non, pneumatiques ou hydrauliques pour l'ouverture et la fermeture des portes, aux portes métalliques, aux tourniquets, métalliques ou non, automatiques ou non ; panneaux d'affichage lumineux ou mécaniques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ; machines de construction navale, d'aérostation, d'aviation, ainsi que les appareils et instruments destinés à manoeuvrer les glaces de ces véhicules, des appareils de locomotion par terre, par air et par eau, des machines de construction navale, d'aérostation, d'aviation ; matériel fixe ou roulant de chemin de fer, locomotives, wagons ainsi que les appareils et instruments destinés à manoeuvrer les glaces de ces matériel fixe ou roulant de chemin de fer, locomotives, wagons ; carroseries, automobiles et vélocipèdes, appareils et instruments pneumatiques et mécaniques destinés à manoeuvrer les glaces de ces carrosseries, automobiles et vélocipèdes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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