Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.E. ART-CONSEIL-ENCHERES
KACZOROWSKI Philippe

Numéro de dépôt :
95584149
Date de dépôt :
07/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2005

Présentation de la marque A.C.E. ART-CONSEIL-ENCHERES

Déposée le 7 août 1995 par KACZOROWSKI Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.E. ART-CONSEIL-ENCHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est KACZOROWSKI Philippe, domicilié(e) 7 rue Nicolas Appert, 44100 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KACZOROWSKI Philippe - France.

La marque A.C.E. ART-CONSEIL-ENCHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584149.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.E. ART-CONSEIL-ENCHERES est expirée depuis le 7 août 2005.

KACZOROWSKI Philippe a également déposé les autres marques suivantes : EGLANTINE , COMMISSAIRES PRISEURS A NANTES


KACZOROWSKI Philippe - 7 rue Nicolas Appert, 44100 NANTES - France


KACZOROWSKI Philippe - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268064 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Vente aux Enchères publiques Activité culturelle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.