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Marques déposées par monsieur KACEM gérant
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K.D.T.S TRANSPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K.D.T.S TRANSPORTS
Monsieur KACEM gérant agissant pour le compte et dans l'intérêt de la S.A.R.L. KDTS TRANSPORTS, en cours de formation

Numéro de dépôt :
3010961
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque K.D.T.S TRANSPORTS

Déposée le 1 mars 2000 par monsieur KACEM gérant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K.D.T.S TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est monsieur KACEM gérant domicilié(e) sise 14 allée Pottier, à LES PAVILLONS SOUS BOIS 93320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHANUDET - France.

La marque K.D.T.S TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K.D.T.S TRANSPORTS est expirée depuis le 1 mars 2010.


Monsieur KACEM gérant agissant pour le compte et dans l'intérêt de la S.A.R.L. KDTS TRANSPORTS, en cours de formation - sise 14 allée Pottier, à LES PAVILLONS SOUS BOIS 93320 - France


Cabinet CHANUDET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

T?ansports Publics de ?archandises au moyen de véhicules de moins de 3,5 tonnes.