Marque expirée - Marque en non vigueur

Y'SACCS
KABUSHIKI KAISHA YOHJI YAMAMOTO Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
97680698
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2017

Présentation de la marque Y'SACCS

Déposée le 3 juin 1997 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA YOHJI YAMAMOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Y'SACCS »

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA YOHJI YAMAMOTO domicilié(e) 2-43, Higashishinagawa 2-chome, Shinagawa-ku Tokyo,JAPON (dossier no 2339789) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2339789) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Y'SACCS est expirée depuis le 3 juin 2017.


KABUSHIKI KAISHA YOHJI YAMAMOTO Société de droit japonais - 2-43, Higashishinagawa 2-chome, Shinagawa-ku Tokyo,JAPON (dossier no 2339789) - Japon


INLEX CONSEIL - 68, RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2339789) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339789 - Publication au BOPI 2007-04-23

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Inscription le 4 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°533352 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533351 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 4 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533350 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

. Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, plateaux à servir, coquetiers, plats, poivriers, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), soucoupes, sucriers, tasses, ustensiles de cuisine et de ménage, corbeilles à usage domestique, gobelets, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), bougeoirs et candélabres (chandeliers), bustes, figurines, objets d'art, statues et statuettes, vases, boîtes, coffrets à bijoux et écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, insignes, monnaies; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; articles pour fumeurs en métaux précieux, à savoir briquets, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières. . Cuir et imitation du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir);bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; portefeuilles; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-monnaies non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; couvertures en peau (fourrure); garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. . Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie.. Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, allumettes, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.