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Marques déposées par KABUSHIKI KAISHA TOYODA JIDO SHOKKI SEISAKUSHO (TOYODA AUTOMATIC LOOM WORKS
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T.I.E.S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.I.E.S.A.
KABUSHIKI KAISHA TOYODA JIDO SHOKKI SEISAKUSHO (TOYODA AUTOMATIC LOOM WORKS, LTD.) (société japonaise)

Numéro de dépôt :
95559394
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque T.I.E.S.A.

Déposée le 21 février 1995 par KABUSHIKI KAISHA TOYODA JIDO SHOKKI SEISAKUSHO (TOYODA AUTOMATIC LOOM WORKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.I.E.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est KABUSHIKI KAISHA TOYODA JIDO SHOKKI SEISAKUSHO (TOYODA AUTOMATIC LOOM WORKS, LTD.) (société japonaise), domicilié(e) 2-1, Toyoda-machi, Kariya-shi, Aichi-ken JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque T.I.E.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.I.E.S.A. est expirée depuis le 21 février 2005.

KABUSHIKI KAISHA TOYODA JIDO SHOKKI SEISAKUSHO (TOYODA AUTOMATIC LOOM WORKS a également déposé les autres marques suivantes : TIESA


KABUSHIKI KAISHA TOYODA JIDO SHOKKI SEISAKUSHO (TOYODA AUTOMATIC LOOM WORKS, LTD.) (société japonaise) - 2-1, Toyoda-machi, Kariya-shi, Aichi-ken JAPON - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Machines et machines-outils y compris machines et appareils pour la manipulation de marchandises tels que chariots élévateurs; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) y compris moteurs à combustion interne.Véhicules; appareils de locomotion par terre y compris véhicules équipés de chariots élévateurs; moteurs pour véhicules terrestres y compris moteurs à combustion interne

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.