TOSHIBA

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, exerçant également sous le nom de Toshiba Corporation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; mastics et autres matières de remplissage en pâte ; composts, engrais, fertilisants ; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques pour l’industrie ; photocatalyseurs ; désodorisant et stérilisant sous forme de liquide pour un usage industriel ; eau pour électrolyse ; matériaux magnétiques ; céramique structurelle ; film transparent pour module à LED ; céramique fine ; scintillateurs ; écrans d’intensification ; phosphores reproduisant les conditions du spectre solaire ; métaux non ferreux ; combustible pour réacteurs nucléaires ; matière fissible pour l’énergie nucléaire ; plastiques [matières premières] ;

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ; pigments ; toner pour imprimantes et photocopieurs ; toner pour appareils de télécopie ; cartouches d'encre [toner] pleines, pour imprimantes et photocopieurs ; cartouches d'encre [toner] pleines, pour appareils de télécopie ; enduits [peintures] ; encre pour l’impression ; couleurs pour peindre des images ;

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; dentifrices non médicamenteux ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour rafraichir l’haleine ; déodorants pour animaux de compagnie ; savons et détergents ; préparations pour le nettoyage des papiers-peints ; préparations pour le nettoyage des sols ; préparations pour le nettoyage des tapis ; nettoyants pour caisses à litière ; détergents à lessive; détergents à usage domestique ; détergents pour les cuvettes de toilettes ; détergents pour analyseurs biochimiques à usage médical ; cosmétiques ; sprays corporels ; produits de toilette contre la transpiration ; déodorants à usage personnel ; parfums ; parfums d’ambiance ; pots-pourris odorants ;

Huiles et graisses industrielles, cires ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; combustible ; combustibles [y compris les essences pour moteurs] et matières éclairantes ; combustibles solides ; combustibles liquides ; combustibles gazeux ; gaz combustible ; biocarburant ; combustibles minéraux ; combustible pour centrales nucléaires ; combustible à base d’hydrogène ; énergie électrique ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pharmaceutiques ; désodorisants d'atmosphère ; préparations antibactériennes ; herbes médicinales ; antiseptiques ; dépuratifs ; préparations chimiques pour le traitement du mildiou ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; désodorisants pour vêtements et textiles ; papier réactif à usage médical ; fumigants ; fongicides ; insecticides ; herbicides ; répulsif à insectes ;

Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; fer et acier ; métaux non ferreux, et leurs alliages ; alliages de nickel ; alliages de cuivre ; tungstène ; molybdène ; métaux communs, et leurs alliages ; matériaux en métal (sans oxyde de thorium (ThO2)) pour échafaudages à lampes à décharge ; fil résistant aux températures élevées ; métaux très purs ; alliages frittés conducteurs d’électricité ; matériaux pour électroérosion par enfonçage, tirés de matériaux à base d’argent ; matériaux pour électroérosion par enfonçage, tirés de matériaux à base de cuivre ; alliages métalliques amorphes ; minerais de métal ; réservoirs métalliques ; cuves et réservoirs métalliques de stockage de liquide ; cuves métalliques de stockage d’eau pour l’industrie ; cuves d’eau métalliques ; réservoirs métalliques pour combustible nucléaire usagé ; cuves et réservoirs métalliques de stockage d’hydrogène ; cuves métalliques de stockage de gaz ; cuves métalliques de stockage de gaz liquéfié ;

Machines, machines-outils et outils mécaniques ; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel ; couveuses pour oeufs ; distributeurs automatiques ; machines et outils pour le travail des métaux ; machines pour le soudage électrique ; outils portatifs commandés ; machines et appareils de construction ; machines et appareils pour la capture et le stockage de métaux rares ; machines et appareils pour le chargement et de déchargement ; élévateurs [ascenseurs] ; escalators ; tapis roulant ; appareils de commande pour élévateurs [ascenseurs], escalators, tapis roulant, machines et appareils pour le chargement et de déchargement ; chaînes (composants de machines) pour élévateurs [ascenseurs], escalators, tapis roulant, machines et appareils pour le chargement et de déchargement ; courroies pour élévateurs [ascenseurs], escalators, tapis roulants, machines et appareils pour le chargement et de déchargement ; machines et appareils de traitement chimique ; appareils pour générer de l’hydrogène par électrolyse de l’eau ; filtres supraconducteurs (pour machines) ; machines et appareils pour la transformation des aliments ou des boissons ; cuiseur de mochi (gâteau de riz), électrique ; machine pour le polissage du riz ; robots de cuisine électriques ; machines et appareils pour la fabrication de pâte à papier, de papier ou le travail du papier ; machines et appareils pour l’impression ou la reliure ; machines agricoles et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines et appareils pour le traitement des matières plastiques ; machines de moulage par extrusion ; machines de moulage par injection ; machines pour la fabrication de semi-conducteurs ; appareils à rayonnement UV destinés à être utilisés dans les processus de fabrication de semi-conducteurs et de cristaux liquides ; équipement à rayonnement ultraviolet à usage industriel ; moteurs d’entraînement principaux non électriques, autres que pour véhicules terrestres ; composants pour moteurs d’entraînement principaux non électriques ; moteurs d’entraînement, autres que pour véhicules terrestres; chaudières ; turbines, autres que pour véhicules terrestres ; échangeurs de chaleur (parties de machines) ; moulins à eau ; moulins à vent ; machines et instruments pneumatiques ou hydrauliques ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; pompes à vide [machines] ; compresseurs [machines] ; distributeurs ; distributeurs de carburant pour stations-service ; équipement de station de recharge en hydrogène ; machines à laver [blanchisserie] ; systèmes de stationnement mécaniques ; lave-vaisselle ; presse-fruits électriques ; aspirateurs ; aspirateurs robots ; machines électriques de récupération de la poussière ; machines et appareils électriques pour le cirage, le polissage ; éléments de machines [autres que pour véhicules terrestres] ; transmissions et engrenages électriques pour machines [autres que pour véhicules terrestres] ; Freins [Éléments de machines, autres que pour véhicules terrestres] ; valves, vannes ou soupapes en tant que parties de machines ; machines et appareils pour le compactage des déchets ; machines pour le broyage des déchets ; imprimantes 3D ; démarreurs pour moteus ; moteurs électriques, autres que pour véhicules terrestres ; générateurs d’électricité ; installations alimentées par le vent, pour la production d’électricité [fermes éoliennes] ; installations hydroélectriques, pour la production d’électricité [centrales hydroélectriques] ; installations thermiques, pour la production d’énergie; systèmes de production d’énergie géothermique ; générateurs électriques à gaz ; mixeurs électriques d’aliments, à usage domestique ; balais de dynamo ;

Outils et instruments à main à fonctionnement manuel ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; fers à repasser électriques ; rasoirs électriques ; tondeuses à cheveux électriques ; fer à friser ; polissoirs à ongles, électriques ou non électriques ; coupe-ongles, électriques ou non électriques ; ciseaux à ongles ; fer pour couture ; nécessaires de rasage ; trousses de pédicure ; pinces pour recourber les cils ; trousses de manucure ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; appareils de commande d’ascenseurs utilisant des batteries de stockage durant une interruption de l’alimentation en énergie électrique ; dispositifs de commande de trafic d’ascenseur via un enregistrement préalable de l’étage indiqué ; ozoniseurs [ozonateurs] ; électrolyseurs ; appareils pour photocalques ; caisses enregistreuses ; caisses enregistreuses électroniques ; machines de comptage et de tri d’argent ; dispositifs d'enregistrement de travail ; photocopieuses ; instruments mathématiques ; machines à imprimer la date et l'heure [horodateurs] ; horloges [dispositifs d’enregistrement de l’heure] ; machines de bureau à cartes perforées ; machines de vote ; appareils pour la vérification d’affranchissements par timbres-poste ; machine pour le tri du courrier (Culler Facer Canceller) ; machine pour le tri du courrier par reconnaissance optique de caractères ; guichets automatiques [DAB] ; machines pour la vérification électronique automatique des billets ; caisses enregistreuses pour la gestion de reçus électroniques sans papier ; ordiphones [smartphones] pour la gestion de reçus électroniques sans papier ; téléphones mobiles pour la gestion de reçus électroniques sans papier ; assistants numériques personnels [PDA] pour la gestion de reçus électroniques sans papier ; tablettes électroniques pour la gestion de reçus électroniques sans papier ; terminaux de point de vente (POS) pour la gestion de reçus électroniques sans papier ; serveurs informatiques pour la gestion de reçus électroniques sans papier ; matériels et programmes informatiques destinés à être utilisés pour permettre à des utilisateurs de gérer des reçus électroniques délivrés par des systèmes sans papier ; robots humanoïdes dotés d’une intelligence artificielle ; alarmes de détection d’incendie ; alarmes de détection de gaz ; alarmes de détection d’intrusion ; voyants lumineux d'urgence ; machines et appareils pour la prévention des risques météorologiques et des catastrophes ; signaux de chemin de fer ; voyants d’avertissement d’avion ; programmes de jeux pour machines de jeux vidéo d'arcade ; simulateurs pour la conduite et la commande de véhicules ; simulateurs de vol ; simulateurs d’entraînement sportif ; appareils et instruments de laboratoire ; micropuces contenant des sondes à ADN ; appareils électroniques comprenant du matériel informatique, des micropuces, et un logiciel pour examiner, étudier, et rechercher des gènes et du matériel génétique ; puces à ADN ; appareils et instruments photographiques ; machines et appareils cinématographiques ; projecteurs de films ; machines et appareils optiques ; écrans fluorescents ; lunettes 3D ; appareils pour l’analyse de l’ADN ; machines et instruments de mesure ou d’essai ; compteurs de gaz hydrogène ; pèse-personnes de salle de bain ; machines de pesage ; instruments de traitement ; instruments de mesures des métaux ; compteurs à gaz ; machines et appareils pour la lecture de compteurs automatiques ; installations pour la sécurité du trafic ferroviaire, à savoir capteurs et des détecteurs, destinés à être utilisées dans le contrôle de l’actuation et du fonctionnement d’appareils et d’équipements de sécurité du trafic ferroviaire ; enregistreurs d’événements ; machines et appareils pour la transmission d’ondes radio ; appareils pour le contrôle, les essais, et la surveillance électriques de générateurs d’électricité ; matériels et logiciels informatiques pour des générateurs d’électricité ; appareils pour le contrôle, les essais, et la surveillance électriques de systèmes d’automatisation de postes électriques ; matériels et logiciels informatiques pour des systèmes d’automatisation de postes électriques ; appareils pour le contrôle, les essais, et la surveillance électriques de systèmes d’alimentation électrique ; matériels et logiciels informatiques pour des systèmes d’alimentation électrique ; appareils pour le contrôle, les essais, et la surveillance électriques de micro réseaux électriques ; matériels et logiciels informatiques pour des micro réseaux électriques ; appareils pour le contrôle, les essais, et la surveillance électriques de la gestion de l’énergie ; matériels et logiciels informatiques pour la gestion de l’énergie ; appareils d’aide à la conduite de véhicules automobiles, à savoir systèmes d’aide à la conduite pour des véhicules mobiles, comprenant des détecteurs et des commutateurs électroniques de proximité ainsi que des caméras haute résolution et des circuits intégrés pour le traitement de l’image, et des dispositifs d’affichage ; fils et câbles électriques supraconducteurs ; appareils et instruments supraconducteurs pour l’acheminement, la distribution, la transformation, le stockage, la régulation, ou le contrôle du courant électrique ; machines et appareils pour la distribution ou le contrôle de la distribution d’énergie ; appareils et instruments pour l’acheminement, la distribution, la transformation, le stockage, la régulation, ou le contrôle de l’électricité ; convertisseurs rotatifs ; modificateurs de phase ; commutateurs électriques ; Appareils et instruments pour la commutation de l'électricité ; tableau de distribution et commutateurs électriques pour des bâtiments résidentiels ; dispositifs de commutation ; relais ; disjoncteurs ; dispositifs de contrôle de la puissance ; dispositifs de contrôle électrique pour la gestion de l’énergie ; appareil de contrôle d’éclairage ; boîtiers de distribution [électricité] ; consoles de distribution [électricité] ; dispositifs de contrôle électronique de la puissance ; appareils et instruments de contrôle électrique et électronique ; dispositifs de contrôle électrique, et matériels et logiciels informatiques, pour accéder à, visualiser, et gérer des données historisées et des données en temps réel dans le domaine des fleuves ; dispositifs de contrôle électrique, et matériels et logiciels informatiques, pour accéder à, visualiser, et gérer des données historisées et des données en temps réel dans le domaine des barrages ; dispositifs de contrôle électrique, et matériels et logiciels informatiques, destinés à être utilisés dans des services de collecte de péages d’autoroute ; dispositifs de contrôle électrique, et matériels et logiciels informatiques, destinés à être utilisés dans le contrôle et la gestion du trafic ; dispositifs de contrôle électrique, et matériels et logiciels informatiques, destinés à être utilisés dans la gestion des installations autoroutières ; dispositifs de contrôle électrique, et matériels et logiciels informatiques, destinés à être utilisés dans la gestion de l’énergie associée à la gestion de l’alimentation en eau et de l’assainissement ; paratonnerres ; transformateurs [électricité] ; interrupteurs à vide ; réacteurs électriques ; inverseurs [électricité] ; alimentations électroniques ; source d’alimentation sans interruption ; alimentations électriques pour des aéroports ; alimentations électriques pour des bâtiments et des installations ; appareils pour la transmission par ligne électrique haute tension à courant continu ; convertisseurs de puissance électroniques ; variateurs de lumière ; chargeurs de batteries ; adaptateurs électriques ; adaptateurs de courant alternatif ; adaptateurs USB ; adaptateurs avec capacités sans fil pour le transfert de données ; magnétrons destinés à être utilisés pour la production d’un courant alternatif à un niveau hyperfréquences ; dispositifs de câblage électrique ; thermocouples ; piles photovoltaïques ; batteries solaires ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; panneaux solaires pour la production d’électricité ; conditionneurs d’alimentation pour la production d’énergie photovoltaïque ; appareils pour la production d’hydrogène par électrolyse de l’eau ; générateurs d’électricité à hydrogène avec une technologie de pile à combustible ; piles à combustible ; bornes [électricité] ; piles et batteries électriques ; accumulateurs électriques ; piles sèches ; piles liquides ; batteries rechargeables ; batteries Lithium-ion ; paquets de batteries ; compteurs et testeurs de champs électriques ou magnétiques ; wattheuremètres ; fils et câbles électriques ; vibreurs ; machines et appareils de télécommunications ; appareils téléphoniques ; machines et appareils de communication avec fil ; machines et appareils de transmission [pour des télécommunications] ; machines et appareils de radio et de télédiffusion ; récepteurs de télévision [postes de TV] ; supports en métal pour récepteurs de télévision [postes de TV] ; accessoires pour récepteurs de télévision [postes de TV] ; télécommandes pour postes de télévision ; syntoniseurs TV ; syntoniseurs TV pour ordinateurs ; émetteurs pour TV numérique ; émetteurs de signaux électroniques pour récepteurs de télévision 3D ; récepteurs radio ; machines et appareils de radiocommunication ; machines et appareils de radio ; machines et instruments de télémesure par télécommande ; télécommandes pour appareils de climatisation ; télécommandes ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; dispositifs de commande à distance destinés à être utilisés avec les dispositifs IoT (Internet des objets) associés à des systèmes de sécurité résidentielle ; dispositifs de contrôle automatisé pour la mesure, la surveillance, et le contrôle d’appareils de climatisation, d’appareils d’éclairage, et d’ascenseurs ; dispositifs de commande à distance pour des ascenseurs, des équipements de réception et de transformation, des installations de climatisation, des équipements de plomberie, des équipements de sécurité, et des installations de prévention des catastrophes ; dispositifs et appareils à fréquences audio ; dispositifs et appareils à fréquences vidéo ; caméras numériques ; caméras de surveillance ; lecteurs vidéonumériques ; enregistreurs vidéonumériques ; lecteurs DVD ; enregistreurs de DVD ; télécommandes pour lecteurs DVD ; télécommandes pour enregistreurs de DVD ; accessoires pour lecteurs DVD ; accessoires pour enregistreurs de DVD ; lecteurs de disques optiques ; enregistreurs de disques optiques ; télécommandes pour lecteurs de disques optiques ; télécommandes pour enregistreurs de disques optiques ; accessoires pour lecteurs de disques optiques ; accessoires pour enregistreurs de disques optiques ; enregistreurs ou lecteurs de disques durs ; enregistreurs ou lecteur d’unités de disques durs ; télécommandes pour enregistreurs ou lecteurs de disques durs ; accessoires pour enregistreurs ou lecteurs de disques durs ; écrans vidéo ; composants et accessoires pour machines et appareils de télécommunications ; serveurs vidéo à mémoire Flash ; antennes ; dispositifs audio ; dispositifs audio qui se connectent à des postes de télévision, des lecteurs de disques optiques, des enregistreurs de disques optiques, des lecteurs DVD, des enregistreurs de DVD, ou des enregistreurs ou lecteurs de disques durs, aux fins principalement d’amplifier des signaux audio ; haut-parleurs ; casques d’écoute ; écouteurs ; microphones ; interphones ; amplificateurs ; appareils d’information et de communication pour véhicules automobiles ; dispositifs pour transmission radio sans fil ; armoires ou boitiers pour appareils de télécommunications ; supports et baies pour machines et appareils de télécommunications ; cadres de photos numériques ; appareils radar ; appareils de surveillance et d’essai pour des systèmes d’infrastructure comprenant des routes, des ponts, des tunnels, et des installations pour l’alimentation en eau et l’assainissement ; dispositifs sans fil pour stations de base mobiles utilisant la fibre optique ; système maître pour la radio et la télédiffusion terrestre numérique ; télécopieurs ; unités d’affichage visuel ; accessoires pour unités d’affichage visuel ; unités d’affichage couleur pour l’aéronautique ; moniteurs d’affichage ; écrans d’affichage ; tableaux d'affichage électroniques ; enseignes numériques ; Composants et accessoires pour enseignes numériques; matériels et logiciels informatiques pour la sécurité aérienne et le contrôle du trafic aérien ; équipement radio pour le contrôle du trafic aérien ; matériels et logiciels informatiques, et appareils de télécommunications, pour la prévention des catastrophes ; appareils et instruments pour le transfert, la réception, et la surveillance des sons, des images, et des données, sous forme numérique et analogique ; matériels et logiciels informatiques, et appareils de télécommunications, pour la gestion de l’énergie d’une usine ; assistants numériques personnels ; lunettes intelligentes ; assistants numériques personnels se présentant sous la forme d’une montre ; ordiphones [smartphones] ; ordinateurs portables ; machines et appareils électroniques, et leurs composants ; lecteurs de disques durs ; matériels informatiques ; matériels et logiciels informatiques destinés à être utilisés dans la connexion, la gestion, le contrôle, la surveillance, et l’autorisation de communications entre des dispositifs IoT (Internet des objets) sur un réseau ; matériels et logiciels informatiques destinés à être utilisés dans le contrôle des systèmes domotiques ; matériels et logiciels informatiques pour fournir un assistant numérique personnel ; matériels informatiques, à savoir concentrateurs pour réseaux informatiques, commutateurs et routeurs, et systèmes logiciels pour connecter, gérer, contrôler, surveiller, et autoriser des communications entre des dispositifs IoT (Internet des objets) sur un réseau ; matériels et logiciels informatiques pour contrôler des systèmes de conduite de véhicules ; matériels et logiciels informatiques pour gérer des opérations logistiques ; matériels et logiciels informatiques destinés à être utilisés dans l’automatisation du traitement et de l’expédition de lettres, colis, et fret avec les services postaux et des transporteurs privés ; matériels et logiciels informatiques pour des systèmes de perception automatique du prix ou de tarifs de transport ; matériels et logiciels informatiques pour des systèmes de surveillance et de contrôle de l’éclairage d’un aéroport ; matériels et logiciels informatiques pour fournir une connectivité entre des véhicules, des bases de données, et des dispositifs électroniques ; ordinateurs ; ordinateurs et leurs périphériques ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques; serveurs informatiques ; concentrateurs pour réseaux d'ordinateurs ; adaptateurs pour réseaux informatiques ; commutateurs et routeurs de réseaux informatiques ; unités d’affichage pour ordinateurs ; claviers d’ordinateurs ; souris d’ordinateurs ; stylets d’ordinateurs ; cartes mère et cartes fille d’ordinateurs ; cartes d’extension pour ordinateurs ; ports parallèles d’ordinateurs ; ports séries d’ordinateurs ; programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels informatiques, enregistrés ; programmes d’ordinateurs, enregistrés ; imprimantes ; têtes d’impression pour imprimantes thermiques ; têtes d’impression pour imprimantes à jet d’encre ; imprimantes multifonction avec fonctions de photocopie, télécopie, et numérisation ; composants et accessoires d’imprimantes multifonction avec fonctions de photocopie, télécopie, et numérisation ; photocopieurs électrostatiques; composants et accessoires pour photocopieurs électrostatiques et imprimantes ; appareils de copie multifonction, intégrant les fonctions d’imprimantes, numériseurs d’images et télécopie ; terminaux kiosques (KIOSK) ; terminaux de point de vente [POS] ; étiquettes d'identification par radiofréquence [étiquettes IRF] ; étiquettes munies de puces RFID intégrées ; unités de lecture et d’écriture pour identification radiofréquence [RFID] ; lecteurs de codes à barres ; scanneurs d'image [équipement de traitement de données] ; carte d’identification (ID) électronique ; cartes à circuits intégrés [cartes à puce intelligentes] ; cartes à circuits intégrés (IC) pour l’identification et l’authentification ; terminaux de paiement électronique ; tubes à faisceaux d’électrons ; intensificateurs d’images ; semi-conducteurs ; éléments semi-conducteurs ; diodes ; transistors ; circuits électroniques ; circuits intégrés ; cartes de circuits imprimés ; circuits de conduite d’écrans à cristaux liquides (LCD) ; microcontrôleurs ; mémoires à semi-conducteur ; cartes mémoire ; cartes mémoire numériques sécurisées; mémoires Flash NAND ; unités de lecture et d’écriture pour cartes mémoire Flash ; clés USB ; Disques SSD ; Appareils à rayons X pour l’industrie ; Betatrons industriels. sondeurs acoustiques ; détecteurs d’objets à ultrasons ; capteurs à ultrasons ; appareils à rayons X non à usage médical ; détecteurs de scintillateur à rayons X, non à usage médical ; machines et appareils d’inspection par rayons X, ultrasons, radiologique ou radar ; appareils radiologiques à usage industriel ; détecteurs de rayonnement ; appareils de mesure de rayonnement ; noyaux magnétiques ; câbles de résistance ; électrodes ; noyaux de réacteurs magnétiques ; aimants comprenant des terres rares et du cobalt, non à usage médical ; aimants comprenant du samarium et du cobalt ; anodes pour cibles de tubes à rayons X ; satellites terrestres destinés à être utilisés pour des télécommunications ; fusées d’observation ; lunettes ; lunettes [optique] ; composants et accessoires pour lunettes ; programmes de jeux vidéo grand public ; circuits électroniques et CD-ROM sur lesquels sont enregistrés des programmes pour jeux portatifs avec affichages à cristaux liquides ; régulateurs pour plongée sous-marine ; circuits électroniques et CD-ROM sur lesquels sont enregistrés des programmes d’arts et spectacles automatiques pour des instruments de musique électroniques ; producteurs d’effets pour des instruments de musique électriques ou électroniques ; disques phonographiques ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d’images téléchargeables ; fichiers d’images, fichiers vidéo, fichiers de films, téléchargeables via Internet ; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés ; publications électroniques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques ; matériel de suture ; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées ; appareils de massage ; appareils, dispositifs et articles de puériculture ; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles ; appareils de massage esthétique ; appareils de massage électrique ; appareils et instruments médicaux ; pèse-personne à usage médical ; appareils radiologiques à usage médical ; appareils de radiothérapie ; appareils destinés à des services cliniques, médicaux, et de laboratoire, pour l’analyse d’échantillons ; appareils, dispositifs, et instruments à rayonnement ultraviolet à usage médical ; appareils de radiothérapie par ions lourds ; détecteurs de scintillateur à rayons X, à usage médical ; poste de travail informatique pour systèmes d’imagerie médicale à un usage clinique et de diagnostic ; détecteurs de rayonnement neutronique à usage médical ; analyseurs biochimiques à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations sanitaires ; appareils pour la ventilation et le séchage ; appareils de séchage ; récupérateurs ; appareils à vapeur ; évaporateurs ; distillateurs ; échangeurs de chaleur ; stérilisateurs ; défroisseurs vapeur pour vêtements; fours industriels ; réacteurs nucléaires [piles atomiques] ; fours solaires ; éléments chauffants ; chaudières, autres que des composants de machines ; chauffe-eau [appareils] ; chauffe-eau électriques ; équipement de fourniture de chaleur du type pompe à chaleur ; refroidissement d’air industriel et équipement du type pompe à chaleur ; pompes à chaleur ; appareils de climatisation ; appareils de climatisation pour matériel roulant ferroviaire ; appareils de chauffage, électriques ; circulateurs ; ventilateurs pour systèmes d'aération; installations et appareils de ventilation [appareils de climatisation] ; hottes de ventilation ; ventilateurs avec système de refroidissement par évaporation ; purificateurs d’air ; déshumidificateurs ; humidificateurs ; appareils de désinfection ; appareils de désodorisation de l’air, électriques ; distributeurs électriques pour désodorisants de pièces d’habitation ; filtres céramiques pour appareils de désodorisation ; unités antibactériennes et de désodorisation pour réfrigérateurs ; congélateurs ; unités de réfrigération ; armoires de réfrigération ou de congélation ; réfrigérateurs ; caves à vins, électriques ; refroidisseurs d’eau ; séchoirs pour blanchisserie, électriques ; machines et appareils destinés à être utilisés dans des salons de beauté ou des salons de coiffure et chez des barbiers ; chauffe-serviettes à vapeur; appareils vapeur pour visage [saunas] ; nettoyeurs à ultrasons destinés à usage sanitaires ou de beauté ; sèche-cheveux ; appareils et installations de cuisson ; grills [accessoires de cuisson] ; plaques de cuisson à induction électromagnétique ; cuisinières ; plaques de cuisson à gaz ; plaques de cuisson électriques ; fours à micro-ondes [appareils de cuisson] ; fourneaux de cuisine ; appareils électriques pour la cuisson du riz ; plaques chauffantes ; percolateurs à café électriques ; plats à rôtir pour le poisson; yaourtières électriques ; chauffe-assiettes ; appareils électriques pour réchauffer les boissons ; chauffe-aliments électriques ; bouilloires, électriques ; machines à faire du pain ; cuiseurs à vapeur électriques; autoclaves électriques ; cuiseurs à oeufs, électriques ; machines à sécher la vaisselle ; armoires pour stériliser la vaisselle ; appareils pour désinfecter la vaisselle ; installations pour l’alimentation en eau ; cuves de traitement des eaux usées ; appareils de traitement des eaux usées ; fosses septiques ; appareils pour le drainage des eaux de pluie ; appareils pour le séchage des boues ; chauffe-eau solaires ; appareils pour la purification de l’eau ; usines de désalinisation de l’eau de mer ; ioniseurs d’eau ; lampes électriques et autres appareils d’éclairage ; torches électriques ; lampes fluorescentes ; Lampes à DEL ; appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; installations d’éclairage pour véhicules aériens ; feux de navigation pour aéronefs ; projecteurs de théâtre ; lampes miniatures et lampes à DEL ; pour véhicules automobiles ; phares pour véhicules automobiles ; lampes fluorescentes pour rétroéclairage LCD ; lampes halogènes pour équipement OA ; appareils d’éclairage pour centres commerciaux ; appareils d’éclairage à usage commercial ; appareils d’éclairage pour bâtiments résidentiels ; appareils d’éclairage urbain ; appareils d’éclairage extérieur ; appareils d’éclairage pour scènes et studios ; Appareils électrothermiques à usage domestique ; ventilateurs électriques ; purificateurs d’eau à usage domestique ; grille-pain électriques ; thermos électriques ; machines à faire des gâteaux de riz pétri, électriques, à usage domestique ; installations de purification d’huile ; appareils électrothermiques domestiques à usage sanitaires ou de beauté ; chauffe-eau à gaz [à usage domestique] ; plaques de cuisson non électriques, à usage domestique ; four de cuisson à gaz ; plans de travail de cuisine avec éviers intégrés ; éviers de cuisine ; distributeurs de désinfectant pour toilettes ; cuvettes de toilettes ; sièges destinés à être utilisés avec des cuvettes de toilettes de style japonais ; sièges de toilettes avec jets d’eau pour le nettoyage ; appareils pour bains ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs d’entraînement principaux non électriques pour véhicules terrestres, sans leurs composants ; éléments mécaniques pour véhicules terrestres ; transmissions de puissance et engrenages, éléments de machines pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour matériel roulant ferroviaire ; amortisseurs, éléments de machines pour véhicules terrestres ; ressorts, éléments de machines pour véhicules terrestres ; freins, éléments de machines pour véhicules terrestres ; moteurs à courant alternatif (CA) ou moteurs à courant continu (CC) pour véhicules terrestres, sans leurs composants ; moteurs électriques, pour matériel roulant ferroviaire ; vaisseaux, et leurs pièces et parties constitutives ; drones civils ; matériel roulant ferroviaire, et leurs pièces et parties constitutives ; moteurs d’entraînement pour matériel roulant ferroviaire, sans leurs composants ; engrenages pour matériel roulant ferroviaire ; locomotives ; rames de tramway ; voitures monorail ; véhicules automobiles, et leurs pièces et parties constitutives ; Voitures électriques ; trolleybus ; autocars électriques; véhicules électriques ; véhicules motorisés à deux roues, bicyclettes, et leurs pièces et parties constitutives ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; chaînes porte-clés ; porte-clés ; anneaux porte-clés ; horloges et montres ;

Papier et carton produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel de dessin et matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie, clichés ; machines à imprimer des adresses ; rubans encreurs ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; imprimantes d’étiquettes portatives [articles de bureau] ; machines d’impression pour le mesurage d’étiquettes ; papier et carton ; papier pour appareils enregistreurs ; papier à copier [articles de papeterie] ; Feuilles [papeterie] ; articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières ; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; isolateurs ; matières plastiques mi-ouvrées ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; sacs, et similaires ; sachets, et similaires ;

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; réservoirs [non métalliques ni plastiques] ; cuves et réservoirs de stockage d’hydrogène [non métalliques ni plastiques] ; cuves et réservoirs de stockage de gaz [non métalliques ni plastiques] ; cuves et réservoirs de stockage de gaz liquéfié [non métalliques ni plastiques] ; cuves de stockage de liquide, non métalliques ni plastiques ; cuves pour l’alimentation en eau [non métalliques ni plastiques] ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; coquilles; écume de mer ; ambre jaune ; réservoirs [non métalliques ni en maçonnerie] ; cuves et réservoirs de stockage d’hydrogène [non métalliques ni en maçonnerie] ; cuves et réservoirs de stockage de gaz [non métalliques ni en maçonnerie] ; cuves et réservoirs de stockage de gaz liquéfié [non métalliques ni en maçonnerie] ; conteneurs, non métalliques, pour combustibles liquides ; cuves et réservoirs à usage industriel [non métalliques ni en maçonnerie] ; cuves pour l’alimentation en eau [non métalliques ni en maçonnerie] ; mobilier ; placards ; placards suspendus du type à levage électrique ; meuble support pour récepteur de télévision ; supports muraux pour poste de télévision ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence ; presse à pantalons ; ustensiles cosmétiques et de toilette ; brosses à dents électriques ; réchauffeurs de saké [appareils et installations de cuisson] ; vaisselle, autre que fourchettes, couteaux, et cuillères ; glacières [non portables, à usage domestique] ; réfrigérateurs avec refroidissement à glace [à usage domestique] ; ustensiles à usage domestique ; supports de fers à repasser ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee-shirts ; bonnets ; casquettes ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; décorations pour les cheveux ; cheveux postiches ; fers à friser électriques ; fers à friser [non électriques] ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; revêtements muraux, avec capacité de désodorisation ;

Jeux, jouets ; appareils de jeux vidéo ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; machines pour jeux vidéo d’arcade ; jouets ; poupées ; équipements de sport ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; thé ; sel de cuisine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons gazeuses [boissons rafraîchissantes] ; eau [boissons] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; promotion des biens et services de tiers, via l’administration de ventes et des schémas d’incitation promotionnelle impliquant des timbres fidélité ; fourniture d’informations relatives à l’émission de timbres fidélité, et cartes et coupons de primes de fidélité ; analyse de gestion des affaires, ou conseils en entreprise ; recherches ou analyses marketing ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en entreprise dans le domaine de la technologie de l’information (IT), et fourniture d’informations en lien avec celle-ci ; fourniture d’informations relatives à des ventes commerciales ; gérance administrative d'hôtels ; services d’intermédiation commerciale en lien avec des ventes par correspondance via Internet ; fourniture d’informations relatives à des ventes commerciales via Internet et courrier électronique ; comptabilité ; agences de recrutement ; agences d’import-export ; reproduction de documents ; fonctions administratives, à savoir classement de documents ou de bandes magnétiques ; traitement électronique des commandes ; services de commande en ligne ; fourniture d’informations relatives à la compilation et la systématisation d’informations dans une base de données informatique ; compilation d’informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d’informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatisés ; gestion de base de données informatisée ; fourniture d’assistance à des tiers en lien avec le fonctionnement d’appareils de traitement de données, à savoir d’ordinateurs, de machines à écrire, de télex, et autres matériels de bureau similaires ; services de réception pour des visiteurs dans des bâtiments ; location de matériels publicitaires ; location de machines à écrire, de photocopieuses, et de logiciels de traitement de texte ; services de vente au détail, ou services de vente en gros de machines et d’appareils électriques ; services de vente au détail ou services de vente en gros de matériels informatiques et de périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs ; services de vente au détail ou services de vente en gros de circuits électroniques, dispositifs à semi-conducteur, éléments semi-conducteurs, circuits intégrés et de circuits intégrés à grande échelle ; services de vente au détail ou services de vente en gros de cartes mémoire ; services de vente au détail ou services de vente en gros de logiciels informatiques ; services de vente au détail ou services de vente en gros d’équipements domestiques électriques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; fourniture d’informations en matière de recrutement ; fourniture d’informations à propos d’articles de journaux ; location de distributeurs automatiques ;

Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; prêts [financement] ; courtage en assurances ; placement de contrats d’assurance-vie ; agences pour contrats d’assurance dommages ; règlement de sinistres pour assurances autres que les assurances-vie ; placement de contrats d’assurance dommages ; calcul de tarif de primes d’assurance ; fourniture d’informations en matière d’assurances ; services de conseils en matière d’assurance dommages ; gestion de bâtiments ; services d’agence pour la location avec option d’achat ou la location simple de bâtiments ; location avec option d’achat ou location simple de bâtiments ; achat et vente de bâtiments ; services d’agence pour l’achat ou la vente de bâtiments ; évaluation de biens immobiliers ; fourniture d’informations en matière de bâtiments ou de terrains [affaires immobilières] ; gestion de terrains ; services d’agence pour la location avec option d’achat ou la location simple de terrains ; location avec option d’achat de terrains ; achat et vente de terrains ; services d’agence pour l’achat ou la vente de terrains ; location de machines de comptage ou de traitement de billets de banque et de pièces de monnaie ; location de distributeurs automatiques de billets de banque ; location de guichets automatiques [DAB] ;

Construction ; réparation ; services d'installation ; construction ; construction d’usines ; installation de centrales électriques ; construction de centrales éoliennes ; installation de générateurs d’électricité alimentés à l’hydrogène ; installation de centrales solaires photovoltaïques ; installation de machineries ; installation de machines et d’équipements de bureau ; maintenance et installation de systèmes de sécurité dans les bâtiments ; installation, maintenance et réparation des équipements de sûreté et de sécurité ; construction et réparation d’installations de retraitement de combustible nucléaire ; installation, maintenance, et réparation de matériels informatiques ; installation d’élévateurs [ascenseurs], escalators, tapis roulant, machines et appareils pour le chargement et de déchargement ; installation, construction, maintenance, et réparation de caméras de surveillance ; construction, installation, et maintenance de systèmes de radio et de télédiffusion, de systèmes d’application radio, et de systèmes de communication ; construction, installation, et maintenance d’appareils radar, d’équipements radio pour la sécurité aérienne et le contrôle du trafic aérien, et de machines et d’appareils pour la prévention des risques météorologiques et des catastrophes ; installation, maintenance, et réparation de voies de chemin de fer ; services d’installation électrique ; câblage de télécommunications ; conseils en construction ; services de conseil relatifs à l’installation, la maintenance, et la réparation d’élévateurs [ascenseurs], d’escalators, de tapis roulant, de machines et d’appareils pour le chargement et de déchargement ; exploitation et maintenance d’équipements de construction ; exploitation et maintenance d’installations de production d’énergie ; exploitation et maintenance de centrales nucléaires ; surveillance du fonctionnement d’élévateurs [ascenseurs], d’escalators, de tapis roulant, de machines et d’appareils pour le chargement et de déchargement ; réparation ou maintenance de bicyclettes ; réparation ou maintenance de véhicules automobiles ; services de recharge pour véhicules électriques ; réparation ou maintenance de matériel roulant ferroviaire ; fourniture d’informations en matière de réparation ou à de maintenance du matériel roulant ferroviaire ; réparation ou maintenance de véhicules motorisés à deux roues ; réparation ou maintenance de machines et appareils cinématographiques ; réparation ou maintenance de machines et instruments optiques ; réparation ou maintenance de machines et appareils photographiques ; réparation ou maintenance de machines et appareils de chargement et de déchargement ; réparation ou maintenance d’élévateurs [ascenseurs] ; réparation ou maintenance d’escalators ; réparation ou maintenance de tapis roulant ; réparation ou maintenance d’alarmes incendie ; réparation ou maintenance de machines et équipements de bureau ; réparation ou maintenance d’appareils de climatisation ; réparation ou maintenance de brûleurs ; réparation ou maintenance de chaudières ; réparation ou maintenance de pompes ; réparation ou maintenance de moteurs d’entraînement principaux non électriques ; réparation ou maintenance de machines et appareils de congélation ; réparation ou maintenance de réfrigérateurs ; réparation ou maintenance de turbines ; réparation ou maintenance de machines et appareils électroniques ; réparation ou maintenance d’ordinateurs ; réparation ou maintenance de photocopieurs électrostatiques, d’imprimantes, et de scanneurs d’images ; réparation ou maintenance d’enseignes numériques; réparation ou maintenance d’unités d’affichage visuel ; réparation ou maintenance de tableaux d’affichage électronique ; réparation ou maintenance de machines et appareils de télécommunications ; réparation ou maintenance d’appareils téléphoniques ; réparation ou maintenance de récepteurs radio ; maintenance ou réparation de récepteurs de télévision ; réparation ou maintenance d’appareils de télécopie ; réparation de lecteurs de disques optiques ; réparation d’enregistreurs de disques optiques ; réparation de lecteurs de DVD ; réparation d’enregistreurs de DVD ; réparation de lecteurs et enregistreurs de disques durs ; réparation de haut-parleurs ; réparation ou maintenance d’appareils ménagers électriques grand public ; réparation ou maintenance de machines à laver électriques ; réparation ou maintenance de sèche-linge; réparation ou maintenance de machines et appareils de compactage de déchets ; réparation ou maintenance de machines et appareils de broyage de déchets ; réparation ou maintenance d’appareils d’éclairage électrique ; réparation ou maintenance de machines et d'appareils de distribution ou de contrôle d'énergie électrique ; réparation ou maintenance de générateurs d’électricité ; réparation ou maintenance de moteurs électriques ; réparation ou maintenance de l’équipement d’une station de charge avec lequel il est possible de charger des véhicules motorisés à deux roues à l’aide d’une batterie rechargeable, de l’équipement d’une station de charge avec lequel il est possible de charger des véhicules automobiles à l’aide d’une batterie rechargeable, et de l’équipement d’une station de charge avec lequel il est possible de charger des bicyclettes à l’aide d’une batterie rechargeable ; réparation et maintenance de centrales éoliennes pour produire de l’électricité ; réparation et maintenance de centrales hydroélectriques pour produire de l’électricité ; réparation et maintenance de centrales thermiques pour produire de l’énergie ; réparation et maintenance de centrales solaires photovoltaïques ; réparation ou maintenance d’appareils et d’instruments de laboratoire ; réparation ou maintenance de machines et d’instruments de mesure et d’essai ; réparation ou maintenance d’appareils et d’instruments médicaux ; réparation ou maintenance de machines et d’appareils pour l’impression ou la reliure ; réparation ou maintenance de machines et appareils de traitement chimique ; réparation ou maintenance de machines et outils pour le travail des métaux ; réparation ou maintenance de fours industriels ; réparation ou maintenance de réacteurs nucléaires [piles atomiques] ; réparation ou maintenance de machines et systèmes pour la fabrication de semi-conducteurs ; réparation ou maintenance de machines et appareils pour la transformation des aliments ou des boissons ; réparation ou maintenance de machines et instruments agricoles ; réparation ou maintenance de machines et appareils de traitement des matières plastiques ; réparation et maintenance de cuves de stockage ; réparation ou maintenance des équipements de stations-service ; réparation ou maintenance de systèmes de stationnement mécaniques ; réparation ou maintenance de lave-vaisselle ; réparation ou maintenance des équipements de cuisson ; réparation ou maintenance des installations de lavage de véhicules ; réparation ou maintenance de distributeurs automatiques ; réparation ou maintenance de machines et d’appareils destinés à être utilisés dans des salons de beauté ou des salons de coiffure et chez des barbiers ; réparation ou maintenance des équipements de contrôle de la pollution de l’eau ; réparation et maintenance des appareils d’alimentation en eau ; réparation et maintenance des ioniseurs d’eau électriques ; réparation ou maintenance des appareils pour la purification de l’eau ; réparation ou maintenance de centrales nucléaires ; réparation ou maintenance d’usines chimiques ; réparation ou maintenance d’installations pour la production d’énergie ; réparation ou maintenance de centrales électriques ; réparation et maintenance de générateurs d’électricité alimentés à l’hydrogène ; démontage de centrales nucléaires ; réparation ou maintenance d’installations de transmission, de transformation, et de distribution d’énergie ; réparation ou maintenance d’imprimantes 3D ; réparation et maintenance d’appareils pour la production d’hydrogène par électrolyse de l’eau ; réparation ou maintenance de chauffe-eau à gaz ; réparation ou maintenance de plaques de cuisson non-électriques à usage domestique ; réparation ou maintenance d’appareils pour bains; réparation de sièges de toilettes avec jets d’eau pour le nettoyage ; réparation de lunettes ; nettoyage de cuves de stockage ; stérilisation d’appareils et instruments médicaux ; location de machines à laver électriques ; location de sèche-linge ;

Télécommunications ; radio et télédiffusion ; fourniture d’informations en matière de radio, télédiffusion et programmes de télévision ; services d’agences de presse ; location d’équipements de télécommunications tels des téléphones et des appareils de télécopie ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; transport ferroviaire ; transport et stockage des déchets ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport; transport par véhicules automobiles ; fourniture d’informations relatives aux conditions de circulation routière et au trafic ; transport maritime ; transport aérien ; conditionnement de marchandises ; courtage de fret ; déchargement de cargaisons ; services d’enlèvement ; services d’entreposage ; distribution d’énergie ; distribution d’hydrogène ; distribution de combustible à base d’hydrogène ; distribution de gaz ; distribution d’électricité ; alimentation en eau [distribution] ; alimentation en eau chaude [distribution] ; alimentation en chauffage [distribution] ; location d’espace d’entreposage ; location de places de stationnement ; exploitation de parcs de stationnement ; location de machines et appareils pour le chargement et de déchargement ; location de voitures ; location de réfrigérateurs ; location de congélateurs ; organisation de transports dans le cadre de circuits touristiques ; accompagnement de voyages organisés ; services d’organisation de voyages et de réservation, à l’exclusion de l’hébergement ; location d’équipements de stations-service autres que pour la réparation et la maintenance de véhicules automobiles ; location d’équipement de station de recharge en hydrogène ;

Traitement de matériaux ; élimination du rayonnement de rayons X ; décontamination de matières dangereuses et de déchets nucléaires ; capture et stockage de métaux de terres rares par traitement et gestion de l’uranium ; reliure ; traitement de l’eau ; services de traitement des eaux usées à des fins industrielles ; recyclage de déchets ; retraitement du combustible nucléaire ; fourniture d’informations en matière de retraitement du combustible nucléaire ; traitement des déchets ; traitement (recyclage) des déchets radioactifs ; location de machines et outils de traitement du métal ; location d’appareils pour la purification de l’eau ; location de machines et appareils pour le compactage des déchets ; location de machines et appareils pour le broyage des déchets ; location de machines et appareils de traitement chimique ; location d’imprimantes 3D ; fournitures d’informations en matière de traitement de matériaux ; impression ; collecte, tri, et élimination des déchets et des rebuts ; location d’appareils de climatisation ; location d’humidificateurs ; location de purificateurs d’air ; location de générateurs d’électricité ; location de machines et appareils d’impression ; purification de l’air ; production d’électricité ; production d’énergie via la conversion de l’hydrogène en énergie électrique ; production d’énergie ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles ; services d'éducation et d'instruction en matière d’arts, d’artisanat, de sports ou de connaissances générales ; cours de langues ; éducation et instruction dans le domaine des soins médicaux et des soins de santé ; services d’éducation en matière de produits de beauté et de soins de beauté ; formation éducative en matière d’ordinateurs, de périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs, de semi-conducteurs, et de logiciels informatiques ; services d'éducation et d'instruction via e-mail et/ou internet ; services d'enseignement à distance fournis en ligne ; élaboration, conduite, et organisation de séminaires ; élaboration, conduite, et organisation de séminaires et d’expositions en lien avec les ordinateurs, les périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs, les semi-conducteurs, et les logiciels informatiques ; fourniture de publications électroniques ; services de bibliothèques de consultation contenant des ouvrages et des archives documentaires ; location de livres ; publication de livres ; organisation et programmation de films, de spectacles, de pièces de théâtre, ou de représentations musicales ; représentations de films ou de pièces de théâtre, ou production et distribution de films ; fourniture de matériels audio et vidéo, d’images et de films via des réseaux informatiques en ligne, non téléchargeables ; représentation de spectacles musicaux; production de programmes de radio ou de télévision ; production de films sur bandes vidéo dans le domaine de l’enseignement, l’éducation, la culture, le divertissement ou du sport [autres que pour des films ou des programmes de télévision et que pour la promotion ou la publicité] ; organisation, élaboration, et conduite de compétitions sportives ; organisation d’événements de divertissement ; fourniture d’installations et d’équipements ludiques ; fourniture d’installations pour films, spectacles, pièces de théâtre, ou événements de formation ou éducatifs ; réservations de places de spectacles ; location de machines et appareils cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de postes de radio ; services d’interprétariat et de traduction ; location de caméras ; location de machines et appareils optiques ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; fourniture d’informations météorologiques ; conception architecturale ; expertises [travaux d'ingénieurs]; ingénierie ; expertises ou recherches géologiques ; conception de machines, appareils, instruments [y compris leurs composants] ou systèmes composés de telles machines, appareils, et instruments ; conception d’ordinateurs, d’appareils électriques, d’équipements et d’autres machines, appareils, et instruments pour les systèmes d’information, y compris leurs composants, et systèmes composés de telles machines, appareils, et instruments ; conception de centrales électriques ; conception de générateurs d’électricité alimentés à l’hydrogène ; conception d’installations de production d’énergie basée sur l’hydrogène ; conception et maintenance de circuits électroniques, d’éléments semi-conducteurs, de circuits intégrés, de circuits intégrés à grande échelle, de cartes de circuits imprimés, de circuits intégrés de réseau prédiffusé programmable par l’utilisateur, de mémoires à semi-conducteur, et de circuits de conduite d’écrans à cristaux liquides (LCD) ; conseils dans le domaine des circuits électroniques, des éléments semi-conducteurs, des circuits intégrés, et des circuits intégrés à grande échelle ; conception d’élévateurs, d’escalators, et de tapis roulant ; services de conseil et de fourniture d’informations relatifs à la technologie de l’information ; conception ; conception d’éclairages ; services de conseil relatifs à l’optimisation de la conception ; conception de logiciels informatiques ; programmation informatique ; maintenance de logiciels informatiques ; conseils en logiciels informatiques ; configuration, installation, extension de fonctions, changement de fonctions, ajout de fonctions, optimisation de fonctions d’ordinateurs ; diagnostic de pannes, et détection de virus dans des programmes informatiques ; télésurveillance de programmes informatiques et de systèmes informatiques, et fourniture d’informations relatives à ceux-ci ; duplication de programmes informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ; chiffrement de données électronique ; fourniture de services d’authentification d’utilisateur pour l’accès à des réseaux informatiques ; diagnostic et conseils en termes de sécurité des réseaux informatiques ; conseils en matière de systèmes de traitement de l’information ; services de sauvegarde électronique de données, et fourniture d’informations et de conseils en lien avec ceux-ci ; récupération de données informatiques ; numérisation de documents [scanning] ; conseils techniques relatifs au fonctionnement des ordinateurs ; conception, programmation, et maintenance de sites web ; conseils techniques relatifs aux ordinateurs, aux véhicules automobiles, et aux machines industrielles ; essais, inspection, ou recherches en matière de produits pharmaceutiques, cosmétiques, ou alimentaires ; tests génétiques et ADN ; recherches en matière de construction de bâtiments ou de planification des villes ; services de recherche et de test en matière de prévention de la pollution ; services de recherche et de test en matière d’électricité ; services de recherche et de test en matière de génie civil ; conseils dans le domaine de l’efficacité énergétique et de la gestion de l’énergie dans les habitations ; conseils dans le domaine de l’efficacité énergétique et de la gestion de l’énergie dans la construction ; services d’inspection avec des machines et des appareils à rayons X, à ultrasons, radiologiques ou radar ; recherche et développement de réacteurs à fusion ; tests, inspection, ou recherches dans les domaines de l’agriculture, de l’élevage, ou de la pêche ; services de test et de recherche relatifs à des machines, des appareils et des instruments ; recherche et développement d’un accélérateur et de la technologie associée à celui-ci ; recherche et développement avec des dispositifs supraconducteurs ; location d’appareils de mesure ; location de machines et d’instruments de mesure ou d’essai ; location de compteurs et de testeurs de champs électriques ou magnétiques ; location d’ordinateurs ; fourniture de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de services d’utilisation limitée dans le temps de logiciels en ligne non téléchargeables ; informatique en nuage ; zone de stockage électronique de données ; location de serveurs informatiques ; location de serveurs web ; logiciel en tant que service [SaaS] ; plate-forme en tant que service [PaaS] ; infrastructure en tant que service [IaaS] ; mise à disposition de services d’utilisation limitée dans le temps d’outils et d’applications logiciels ; location d’appareils et d’instruments de laboratoire ; location d’instruments de dessin technique ; recherches chimiques ; services de chimie ; conduite de projets d’études techniques ; conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers ; rédaction technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; location d’hébergement temporaire ; mise à dispositif de bureaux [courtage de réservations pour hôtels, maisons d’hôte, ou similaire] ; fourniture de boissons et d’aliments ; garderies pour nourrissons et enfants d'âge préscolaire ; services de maisons de retraite ; location de salles de conférence ; location de salles de réunion ; location de fontaines [distributeurs] à eau potable ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; salons de beauté ; salons de coiffure ; consultation en matière de beauté; services médicaux et de santé relatifs à des tests sur l’ADN, à la génétique, et aux tests génétiques ; services médicaux ; fourniture d’informations médicales ; services d'examens physiques ; services de clinique dentaire ; préparation et administration de médicaments ; conseils en matière de santé ; conseils en matière d’alimentation et de nutrition ; soins infirmiers ; location d’équipements agricoles ; location d’appareils et d’instruments médicaux ; location d’appareils et d’instruments destinés à être utilisés dans des salons de beauté ou chez des barbiers ; conception de paysages [services de jardiniers paysagistes] ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ; informations relatives à des services de conseils en matière de mode pour des personnes ; services juridiques en matière de procédures relatives à des droits de propriété industrielle ; agences chargées de procédures légales relatives à des dépôts de plaintes ou d’autres questions juridiques ; consultations en matière de propriété industrielle ; gestion de droits de propriété industrielle et de droits d’auteur ; concession de licence de droits de propriété industrielle et de droits d’auteur [services juridiques] ; gestion de droits d’auteur ; gardiennage de sécurité pour infrastructures ; Protection rapprochée [escorte] ; soins aux enfants en bas âge [sauf les services fournis dans les lieux prévus à cet effet] ; location d’alarmes incendie ; location de caméras de surveillance ; location d’équipements de sécurité et de surveillance ; location de noms de domaine sur Internet.