Déposée le 14 novembre 1989 par KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CIEMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, domicilié(e) autrement dite: TOSHIBA CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Empire du Japon), 72, Horikawo-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawaken JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.
La marque CIEMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA - autrement dite: TOSHIBA CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Empire du Japon), 72, Horikawo-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawaken JAPON - Japon
BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01
Appareils et dispositifs de commande et de contrôle pour machines, équipements et installations à usage industriel ou non;équipements électriques et électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et des données informatiques;ordinateurs; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs
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