Marque enregistrée - Marque en vigueur

4 S
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, Société de droit japonais, 1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku,, Tokyo

Numéro de dépôt :
3868804
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
4 S de KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

Présentation de la marque 4 S

Déposée le 21 octobre 2011 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 4 S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95, rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France.

La marque 4 S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 S arrivera à expiration en date du 21 octobre 2021.

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA a également déposé les autres marques suivantes : GAMMA SPECT , L'EMPREINTE DE DEMAIN , ApriPoco , Super Density Disc , 1000 YEARS OF ENERGY , OMLETTO , TSMAIS , PFD , PROGRESSIVE EYE , FLEXART


KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, Société de droit japonais, 1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku,, Tokyo - Japon


BREVALEX - 95, rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 25 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726672 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Réacteurs nucléaires.