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Marques déposées par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (également dénommée Toshiba Corporation
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T-OZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T-OZON
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (également dénommée Toshiba Corporation), société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3957293
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2022
T-OZON de KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (également dénommée Toshiba Corporation

Présentation de la marque T-OZON

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (également dénommée Toshiba Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T-OZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (également dénommée Toshiba Corporation domicilié(e) 1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France.

La marque T-OZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-OZON est expirée depuis le 30 octobre 2022.


KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (également dénommée Toshiba Corporation), société de droit japonais - 1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku, Tokyo - Japon


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 25 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726672 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Machines et appareils pour le compactage et la compression des déchets et des débris ; machines et appareils pour le broyage des déchets et des débris ;

Installations pour le traitement des eaux polluées hautement radioactives ; réservoirs de traitement des eaux usées ; appareils de purification/ d'épuration des eaux ;

Elimination des rayons d'irradiation des êtres humains, des bâtiments, des équipements, des canalisations et autres exposés aux radiations.