Déposée le 5 février 1992 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TAITO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURO FOOTBALL CHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TAITO domicilié(e) No. 22-7, Yoyogi 3-chome, Shibuya-ku, TOKYO 151-8648 - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque EURO FOOTBALL CHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KABUSHIKI KAISHA TAITO, Société de droit japonais - No. 22-7, Yoyogi 3-chome, Shibuya-ku, TOKYO 151-8648 - Japon
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2217984 - Publication au BOPI 2002-03-26
Inscription le 13 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345747 - Publication au BOPI 2002-05-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24
Inscription le 8 juillet 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°349991 - Publication au BOPI 2002-07-08
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Inscription le 11 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559733 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-11
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481655 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06
Programmes d'ordinateurs pour jeux enregistrés sur bandes magnétiques (cassettes, bobines, cartouches), disquettes, cartes magnétiques, circuits intégrés, machines pour jeux électroniques, instruments et appareils pour jeux électroniques, machines pour jeux vidéo électroniques sans prépaiement par monnaie ou par jetons; machines, instruments et appareils pour jeux vidéo pour usage domestique; machines de jeux électroniques sans prépaiement par monnaie ou jetons, machines de jeux à prépaiement; circuits électroniques imprimés pour tous lesdits machines, instruments et appareils; automates à musique à prépaiement; appareils pour la reproduction du son et des images, y compris les appareils pour la reproduction du son et des images pour accompagnement, ces appareils étant reliés à un microphone pour chanteur; automates et robots pour représentations musicales automatiques et pour la promotion de ventes.Jouets, jouets musicaux, poupées, automates pour jeux, jeu à l'exception des cartes de jeux, manèges pour enfants, appareils de gymnastique, lanceurs de balles automatiques, y compris les lanceurs de balles automatiques pour le golf
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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