Déposée le 11 avril 1984 par KABUSHIKI KAISHA SUWA SEIKOSHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S MOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KABUSHIKI KAISHA SUWA SEIKOSHA, domicilié(e) 4-1, 2-chome, Nishi-shinjuku Shinjuku-ku, TOKYO JAPON (dossier no 2030883) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2030883) - France.
La marque S MOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S MOS est expirée depuis le 11 avril 2004.
KABUSHIKI KAISHA SUWA SEIKOSHA a également déposé les autres marques suivantes : SS , ACCUSEMBLER
KABUSHIKI KAISHA SUWA SEIKOSHA - 4-1, 2-chome, Nishi-shinjuku Shinjuku-ku, TOKYO JAPON (dossier no 2030883) - Japon
CABINET FLECHNER - (dossier no 2030883) - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 1994 n°2030883 - Publication au BOPI 1994-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38
Inscription - Changement de dénomination n°18869 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; notamment circuits intégrés à semiconducteurs.
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