Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUSEMBLER
KABUSHIKI KAISHA SUWA SEIKOSHA, société de droit japonais à TOKYO (Japon), 4-1, 2-chome, Nishi-shinjuku, Shinjuku-ku.

Numéro de dépôt :
1290110
Date de dépôt :
19/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1994

Présentation de la marque ACCUSEMBLER

Déposée le 19 novembre 1984 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA SUWA SEIKOSHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCUSEMBLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA SUWA SEIKOSHA - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque ACCUSEMBLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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KABUSHIKI KAISHA SUWA SEIKOSHA a également déposé les autres marques suivantes : SS , S MOS


KABUSHIKI KAISHA SUWA SEIKOSHA, société de droit japonais à TOKYO (Japon), 4-1, 2-chome, Nishi-shinjuku, Shinjuku-ku. - Japon


CABINET FLECHNER. - France


Inscription - Changement de dénomination n°18869 - Publication au BOPI 1985-16

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses; et notamment robots pour l'industrie.