Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CONTE DE LA PRINCESSE KAGUYA
Kabushiki Kaisha Studio Ghibli, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4099239
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2024
LE CONTE DE LA PRINCESSE KAGUYA de Kabushiki Kaisha Studio Ghibli

Présentation de la marque LE CONTE DE LA PRINCESSE KAGUYA

Déposée le 19 juin 2014 par la société étrangère Kabushiki Kaisha Studio Ghibli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CONTE DE LA PRINCESSE KAGUYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société étrangère Kabushiki Kaisha Studio Ghibli domicilié(e) 1-4-25 Kajino-Cho, Koganei-Shi, Tokyo - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LE CONTE DE LA PRINCESSE KAGUYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONTE DE LA PRINCESSE KAGUYA arrivera à expiration en date du 19 juin 2024.

Kabushiki Kaisha Studio Ghibli a également déposé les autres marques suivantes : PORCO ROSSO , SOUVENIRS DE MARNIE , LES CONTES DE TERREMER , TOTORO , LA COLLINE AUX COQUELICOTS , LES CONTES DE TERREMER , ARRIETTY LE PETIT MONDE DES CHAPARDEURS , LE CHATEAU DANS LE CIEL


Kabushiki Kaisha Studio Ghibli, société de droit japonais - 1-4-25 Kajino-Cho, Koganei-Shi, Tokyo - Japon


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Logiciels de jeu, cartouches, cassettes, cartes et disques servant de support à des programmes préenregistrés de jeux vidéo sur ordinateur, machines de jeu automatiques à prépaiement, disques compacts audio et/ou vidéo préenregistrés, bandes magnétiques pour ordinateur, téléphones mobiles, films (pellicules) impressionnés, diapositives, bandes audio et/ou vidéo préenregistrées, fichiers image téléchargeables (publications électroniques téléchargeables).

Réveils, insignes, broches [bijouterie], lingots de métaux précieux, colliers [bijouterie], épingles en métaux précieux [bijouterie], boucles d'oreille, monnaies, breloques, épingles de cravates, montres, bracelets de montres ; bracelets en peluche (bijouterie fantaisie) ;

Stylos à bille, crayons, papier carbone, albums, marques pour livres, chevalets pour la peinture ; livres, magazines, calendriers, livrets, cartes, mouchoirs en papier, papier.

Vêtements, chapellerie et chaussures ; caleçons, tabliers, maillots de bain, bonnets, pardessus, surtouts, vestes, lingerie de corps, jerseys (habillement), chemisettes, gants (habillement), manchettes, couvre-oreilles, cravates, parkas, pyjamas, foulards, chemises habillées, chaussettes, costumes, pantalons, vestes, chaussures de sport, sandales, pantoufles ; ceintures en cuir (habillement), ceintures en peluche (habillement) ;

Fleurs artificielles, aiguilles à coudre ; insignes, broches [accessoires d'habillement], boucles (accessoires d'habillement) ; boîtes à couture, boutons, fleurs artificielles, bandeaux pour les cheveux, filets pour les cheveux, articles décoratifs pour la chevelure (non en métaux précieux), rubans [passementerie], attaches de bretelles ;

Jeux et jouets, jouets en plastiques, jouets en métal, jouets en peluche, jouets en caoutchouc, figurines en matières plastiques, figurines en métal, à savoir jouets en métal représentant des personnages, blocs de construction, pistolets (jouets), véhicules (jouets), farces (attrapes), toupies, masques de carnaval, poupées en peluche, poupées en matières plastiques, marionnettes, jouets empaillés, jeux de dames, fléchettes, dés, lits de poupées, dominos, tables pour football de salon, billes pour jeux, jeux électroniques tenus à la main autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision, jeux de table, supports pour arbres de Noël, jeux d'échecs, décorations pour arbres de Noël [à l'exception des articles d'éclairage et les sucreries] ;

Briquets pour fumeurs ; allumettes ; pipes ; cendriers pour fumeurs ; boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes ;

Parcs d'attractions, location de films cinématographiques, cours par correspondance, informations en matière d'éducation, divertissement télévisé, production de films (autres que publicitaires), studios de tournage de films, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de spectacles, publication de livres, montage de programmes radiophoniques et de télévision, location de bandes vidéo, organisation et conduite de spectacles et de divertissements, planification de jeux (divertissement), gestion de lieux d'expositions, à savoir organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, planification de réception (divertissement).