Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHATEAU DANS LE CIEL
KABUSHIKI KAISHA STUDIO GHIBLI, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3216036
Date de dépôt :
19/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2023
LE CHATEAU DANS LE CIEL de KABUSHIKI KAISHA STUDIO GHIBLI

Présentation de la marque LE CHATEAU DANS LE CIEL

Déposée le 19 mars 2003 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA STUDIO GHIBLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHATEAU DANS LE CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA STUDIO GHIBLI domicilié(e) 1-4-25, Kajino-cho, Koganei-shi, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque LE CHATEAU DANS LE CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHATEAU DANS LE CIEL est expirée depuis le 19 mars 2023.

KABUSHIKI KAISHA STUDIO GHIBLI a également déposé les autres marques suivantes : PORCO ROSSO , SOUVENIRS DE MARNIE , LES CONTES DE TERREMER , TOTORO , LA COLLINE AUX COQUELICOTS , LES CONTES DE TERREMER , ARRIETTY LE PETIT MONDE DES CHAPARDEURS , LE CONTE DE LA PRINCESSE KAGUYA


KABUSHIKI KAISHA STUDIO GHIBLI, société de droit japonais - 1-4-25, Kajino-cho, Koganei-shi, TOKYO - Japon


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420251 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2013 n°2524271 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-11

Logiciels de jeu, cartouches, cassettes, cartes et disques servant de support à des programmes préenregistrés de jeux vidéo sur ordinateur, machines de jeu automatiques à prépaiement, disques compacts audio et/ou vidéo préenregistrés, bandes magnétiques pour ordinateur, téléphones mobiles, films (pellicules) impressionnés, diapositives, bandes audio et/ou vidéo préenregistrées. Réveils, insignes, broches, lingots, colliers, épingles en métaux précieux, boucles d'oreille, monnaies, breloques, épingles de cravates, montres, bracelets de montres. Harmonicas, boîtes à musique, cymbales, tambourins, ocarinas. Stylos à bille, crayons, papier carbone, albums, marques pour livres, chevalets, livres, magazines, calendriers, livrets, cartes, mouchoirs en papier, papier hygiénique, papier toilette, chemises en papier, serviettes de toilette en papier, appareils pour le collage des photographies, reproductions graphiques, photographies, papier d'emballage, pastels, sous-main, supports pour photographies, gommes, timbres (cachets), encres, jeux de cartes comportant des images, biblorhaptes. Sacs à provisions, sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs à dos, porte-documents, sangles de cuir, bracelets en peluche, ceintures en cuir, ceintures en peluche, étuis pour clés (maroquinerie), courroies en cuir, portefeuilles, bourses, articles de sellerie, mallettes, parapluies, fourreaux de parapluie. Coussins, matelas, oreillers, chaises, lits ; caisses, boîtes, coffres en bois ou en matières plastiques ; pinces à linge, rideaux pour la décoration, cintres pour vêtements, bureaux, porte-revues, miroirs, plaques d'identité non métalliques, cadres (encadrements), sacs de couchage pour le camping. Cuillers de cuisine, baignoires pour bébés, marmites, plats non en métaux précieux, pinceaux (brosses) pour laver la vaisselle, brosses pour le nettoyage, brosses à chaussures, poubelles, torchons (chiffons) pour épousseter, essuie-meubles, poubelles, peignes, étuis pour peigne, porte-savons, seaux, houppes à poudrer, brosses de toilette, boîtes à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), gourdes, porte-serviette, chausse-pieds, boîtes à savon, arrosoirs, bouteilles isolantes, baguettes (chinoises) ; œuvres d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; salière, sucriers, soucoupes (non en métaux précieux). Linge de bain, couvertures de lit, cotonnades, serviettes de toilette en matières textiles, draps, mouchoirs en matières textiles, nappes, couvre-lits, tentures murales en matières textiles, enveloppes de matelas, gants de toilette, taies d'oreillers, couvre-lits, couvertures de voyage, housses d'oreillers, linge de lit. Vêtements, chapellerie et chaussures ; caleçons, tabliers, maillots de bain, bonnets, pardessus, surtouts, vestes, lingerie de corps, jerseys, chemisettes, gants, manchettes, couvre-oreilles, cravates, parkas, pyjamas, foulards, chemises habillées, chaussettes, costumes, pantalons, vestes, chaussures de sport, sandales, pantoufles. Fleurs artificielles, aiguilles à coudre ; insignes, broches, boucles (accessoires d'habillement) ; boîtes à couture, boutons, fleurs artificielles, bandeaux pour les cheveux, filets pour les cheveux, articles décoratifs pour la chevelure (non en métaux précieux), rubans, attaches de bretelles. Tapis, revêtements de sols, nattes, papiers peints, tentures murales non en matières textiles. Jeux et jouets, jouets en plastiques, jouets en métal, jouets en peluche, jouets en caoutchouc, figurines en matières plastiques, figurines en métal, blocs de construction, pistolets (jouets), véhicules (jouets), farces (attrapes), toupies, masques de carnaval, poupées en peluche, poupées en matières plastiques, personnages de jeux d'action, marionnettes, jouets empaillés, jeux de dames, fléchettes, dés, lits de poupées, dominos, tables pour football de salon, billes pour jeux, jeux électroniques tenus à la main autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision, jeux de table, supports pour arbres de Noël, jeux d'échecs, décorations pour arbres de Noël. Beurre de cacao, beurre de coco, beurre d'arachides, marmelades, yaourts, képhir, koumys, fromages, tranches de fruits, fruits congelés, gélées de fruits, fruits confits, confitures, noix préparées, pommes chips, raisins secs, saucisses. Tourtes aux amandes, sucre candy à usage alimentaire, gommes à mâcher, réglisse, boissons à bases de café ou de cacao, biscuits de malt, bonbons à la menthe, sorbets, gaufres, petits pains, maïs grillé et éclaté, biscuiterie, flocons de maïs, poudres pour glaces alimentaires ou sorbets. Eaux gazeuses, bière de gingembre, eau de Seltz, boissons à base de petit-lait, jus de fruits, boissons non alcooliques à bases de jus de fruits, moût de malt, eaux, bières. Extraits alcooliques ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des eaux-de-vie et vins) ; vins d'appelation d'origine contenant des fruits ; eaux-de-vie d'appelation d'origine ; eaux-de-vie d'appelation d'origine contenant des fruits, vins d'appelation d'origine, cidre, gin, liqueurs, saké, whisky. Emissions radiophoniques ou télévisées, communications par terminaux d'ordinateurs ou par téléphone, courrier électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par télécopie, télégrammes, communication par téléphones cellulaires ou mobiles, informations en matière de télécommunications. Parcs d'attractions, location de films cinématographiques, cours par correspondance, informations en matière d'éducation, divertissement télévisé, production de films, studios de tournage de films, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, planification de réceptions, production de spectacles, publication de livres, programmes radiophoniques et de télévision, location de bandes vidéo, organisation et conduite de spectacles et de divertissements, planification de jeux, expositions à buts culturels ou éducatifs, gestion de lieux d'expositions. Programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels, services de dessinateurs d'arts graphiques, location de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, gérance de droits d'auteur. Restaurants, cafés, gérance d'hôtels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.