KABUSHIKI KAISHA SIGMA (SIGMA, INC) (Société de droit japonais)
Numéro de dépôt :
1415570
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2007
Présentation de la marque SIGMA
Déposée le 12 mai 1987 par KABUSHIKI KAISHA SIGMA (SIGMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KABUSHIKI KAISHA SIGMA (SIGMA, INC) (Société de droit japonais), domicilié(e) 32-3, Seijo 9-Chome Setagaya-Ku TOKYO JAPON (dossier no 2089035) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2089035) - France.
La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGMA est expirée depuis le 12 mai 2007.
KABUSHIKI KAISHA SIGMA (SIGMA, INC) (Société de droit japonais) - 32-3, Seijo 9-Chome Setagaya-Ku TOKYO JAPON (dossier no 2089035) - Japon
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2089035) - France
Renouvellement avec limitation le 25 avril 1997 n°2089035 - Publication au BOPI 1997-04-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Inscription - Renonciation partielle n°38936 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°38936 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°38936 - Publication au BOPI
Machines à sous et tous appareils de jeux déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie; échangeurs de monnaie, échangeurs de billets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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