Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGMA
KABUSHIKI KAISHA SIGMA (SIGMA, INC) (Société de droit japonais)

Numéro de dépôt :
1415570
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2007
SIGMA de KABUSHIKI KAISHA SIGMA (SIGMA

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 12 mai 1987 par KABUSHIKI KAISHA SIGMA (SIGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KABUSHIKI KAISHA SIGMA (SIGMA, INC) (Société de droit japonais), domicilié(e) 32-3, Seijo 9-Chome Setagaya-Ku TOKYO JAPON (dossier no 2089035) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2089035) - France.

La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGMA est expirée depuis le 12 mai 2007.


KABUSHIKI KAISHA SIGMA (SIGMA, INC) (Société de droit japonais) - 32-3, Seijo 9-Chome Setagaya-Ku TOKYO JAPON (dossier no 2089035) - Japon


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2089035) - France


Renouvellement avec limitation le 25 avril 1997 n°2089035 - Publication au BOPI 1997-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription - Renonciation partielle n°38936 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38936 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38936 - Publication au BOPI

Machines à sous et tous appareils de jeux déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie; échangeurs de monnaie, échangeurs de billets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].