Kabushiki Kaisha Sega exerçant sous le nom de SEGA CORPORATION Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
96638780
Date de dépôt :
14/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2016
Présentation de la marque SEGA TOURING CAR CHAMPIONSHIP
Déposée le 14 août 1996 par la société étrangère Kabushiki Kaisha Sega exerçant sous le nom de SEGA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEGA TOURING CAR CHAMPIONSHIP »
Le déposant est la société étrangère Kabushiki Kaisha Sega exerçant sous le nom de SEGA CORPORATION domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-Ku,144 TOKYO,JAPON (dossier no 2316499) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2316499) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kabushiki Kaisha Sega exerçant sous le nom de SEGA CORPORATION Société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-Ku,144 TOKYO,JAPON (dossier no 2316499) - Japon
SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2316499) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316499 - Publication au BOPI 2006-06-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663856 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; jeux conçus pour être utilisés seulement sur récepteurs de télévision; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; appareils pour le traitement de l'information et de l'image; logiciels; programmes d'ordinateurs; programmes de jeux électroniques; programmes de jeux pour ordinateurs; disques, bandes magnétiques et cassettes comportant des enregistrements de données et/ou d'images, de son et/ou de vidéo ou permettant de les enregistrer; appareils de jeux vidéo, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement sur écrans de télévision; appareils de jeux automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'une carte ou d'un jeton; cartouches, disques et cassettes de jeux électroniques; cartouches, disques et cassettes de jeux d'ordinateurs et de jeux vidéo; appareils et équipements pour le divertissement, simulateurs, utilisés dans des salles ou des espaces de divertissement; appareils et équipements pour le jeu, simulateurs, utilisés dans des salles ou des espaces de jeu; équipement de jeux d'ordinateurs comprenant des dispositifs de mémoires; dispositifs de mémoires pour équipement de jeux d'ordinateurs; disques optiques compacts; récepteurs de télévision
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