Déposée le 13 janvier 1977 par Kabushiki Kaisha SEGA ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Kabushiki Kaisha SEGA ENTERPRISES domicilié(e) (SEGA Enterprises, Ltd.) - Société japonaise - 2-12, Haneda I-chome, Ohta-ku, TOKYO (Japon) - Japon.
La marque SEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kabushiki Kaisha SEGA ENTERPRISES - (SEGA Enterprises, Ltd.) - Société japonaise - 2-12, Haneda I-chome, Ohta-ku, TOKYO (Japon) - Japon
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010
Appareils à musique déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie et d'un jeton;appareils et instruments électriques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie et d'un jeton (juke box);appareils de divertissement déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie et d'un jeton, tels que: jeux de tir de tous types, jeux de fantaisie, jeux d'entrainement de frappe, jeux pour mesurer la force, jeux de golf, jeux de baseball, jeux de basket-ball, jeux de football, jouets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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