Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUPITER
Kabushiki Kaisha SEGA ENTERPRISES, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
94506496
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2004

Présentation de la marque JUPITER

Déposée le 15 février 1994 par la société étrangère Kabushiki Kaisha SEGA ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUPITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société étrangère Kabushiki Kaisha SEGA ENTERPRISES domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque JUPITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUPITER est expirée depuis le 15 février 2004.

Kabushiki Kaisha SEGA ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : MEGA LD , SUPER LOCOMOTIVE , SEGASATURN , SEGANEPTUNE , SATURN , NEPTUNE , SEGA , SEGA VIRTUA PROCESSOR , SEGAJUPITER , ZOOM-909


Kabushiki Kaisha SEGA ENTERPRISES, société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, TOKYO JAPON - Japon


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs