Kabushiki Kaisha Sega D/B/A Sega Corporation, société de droit japonais
Numéro de dépôt :
92408732
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
Présentation de la marque SONIC
Déposée le 5 mars 1992 par la société étrangère Kabushiki Kaisha Sega D/B/A Sega Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la société étrangère Kabushiki Kaisha Sega D/B/A Sega Corporation domicilié(e) 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES ET STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque SONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kabushiki Kaisha Sega D/B/A Sega Corporation, société de droit japonais - 2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku, Tokyo - Japon
CABINET DESBARRES ET STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213648 - Publication au BOPI 2002-01-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Inscription le 17 février 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°569945 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-17
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493434 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663850 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 5 février 2019 - Changement d'adresse n°748002 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°789832 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02
Appareils et instruments scientifiques,nautiques, géodésiques, électriques,photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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